1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de repas et gouters en liaison froide (crèches)
Description: La présente consultation a pour objet la confection et la livraison des repas et goûters en liaison froide pour 4 crèches du territoire de la CCPHVA : - Crèche d’Aumetz : 5 route d’Audun-le-Tiche 57710 Aumetz - Crèche de Villerupt : 6 rue Henri Barbusse 54190 Villerupt - Crèche Audun-le-Tiche rue Paul Roef 57390 Audun-le-Tiche - Micro-crèche Les petits robinsons, 1 Chemin de l'orvet fragiile 54190 Villerupt Quatre textures de repas différentes seront demandées : - Texture lisse (enfant) - Repas avec petits morceaux (enfant) - Repas morceaux (enfant) - Repas adulte La composition et la quantité de chaque catégorie de repas seront adaptées à des enfants de 3,5 mois à 6 ans ou des adultes. Trois types de goûters seront proposés avec des compositions et des quantités adaptés aux enfants de 3,5 mois à 6 ans.
Identifiant de la procédure: 88a02867-dfc1-436a-ad0f-4c7e3524095a
Identifiant interne: PPP1K5-43/6015/2507-AOO-FCS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de repas et gouters en liaison froide (crèches)
Description: La présente consultation a pour objet la confection et la livraison des repas et goûters en liaison froide pour 4 crèches du territoire de la CCPHVA : - Crèche d’Aumetz : 5 route d’Audun-le-Tiche 57710 Aumetz - Crèche de Villerupt : 6 rue Henri Barbusse 54190 Villerupt - Crèche Audun-le-Tiche rue Paul Roef 57390 Audun-le-Tiche - Micro-crèche Les petits robinsons, 1 Chemin de l'orvet fragiile 54190 Villerupt Quatre textures de repas différentes seront demandées : - Texture lisse (enfant) - Repas avec petits morceaux (enfant) - Repas morceaux (enfant) - Repas adulte La composition et la quantité de chaque catégorie de repas seront adaptées à des enfants de 3,5 mois à 6 ans ou des adultes. Trois types de goûters seront proposés avec des compositions et des quantités adaptés aux enfants de 3,5 mois à 6 ans.
Identifiant interne: 2507-AOO-FCS_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communes CCPHVA
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Communes de la Communauté de commune du Pays Haut Val D'Alzette
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte deux reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité de l'offre et des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PROFIL ACHETEUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 330 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: API RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: API_RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 115-88
Titre: Fourniture et livraison de repas et gouters en liaison froide (crèches)
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Numéro d’enregistrement: 24570140400064
Adresse postale: 390 rue du Laboratoire
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Patrick RISSER
Téléphone: +33 382535001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PROFIL ACHETEUR
Numéro d’enregistrement: PA
Adresse postale: 390 rue du Laboratoire
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Marchés Sécurisés
Téléphone: +33 382535001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: API RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47718101000729
Adresse postale: 384 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: MONS EN BAROEUL
Code postal: 59370
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 4c99ae7a-19b0-4e7c-b3f6-254fab4373be - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 11:00:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 41958-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
