1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCIT OUEST NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CCIT OUEST NORMANDIE - SERVICE FORMATION - ACCOMPAGNEMENT DE FIM CCI FORMATION DANS L'INTEGRATION DE LA RSE DANS SES FORMATIONS LONGUES
Description: APPEL D'OFFRES OUVERT
Identifiant de la procédure: acb4d5c4-3b1c-4cc6-95fb-7ae69e2ae453
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CCIT OUEST NORMANDIE - SERVICE FORMATION - ACCOMPAGNEMENT DE FIM CCI FORMATION DANS L'INTEGRATION DE LA RSE DANS SES FORMATIONS LONGUES
Description: ACCOMPAGNEMENT DE FIM CCI FORMATION DANS L'INTEGRATION DE LA RSE DANS SES FORMATIONS LONGUES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 86 rue de l'Exode
Ville: SAINT LO
Code postal: 50000
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CCIT OUEST NORMANDIE
Informations relatives aux délais de recours: DELAIS LEGAUX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCIT OUEST NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 13002172800014
Adresse postale: PATRIMOINE MARCHES PUBLICS ET MOYENS G 86 RUE DE L'EXODE RUE DE L'EXODE RUE DE L'EXODE
Ville: Saint lo
Code postal: 50000
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: 0233233200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a4f30920-f2ec-448e-8ed0-78cf9fb26be1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 10:56:11 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 331291-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
