See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SITREVA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE REPARATION ET POSE DE PNEUMATIQUES
Description: Fourniture, réparation et pose de pneumatiques pour poids lourds, engins de manutention, véhicules légers et utilitaires de Sitreva. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires ou forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 18180112-4a63-455f-8ab4-2f1d51e79e99
Identifiant interne: 26AO-M09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature complémentaire (cpv): 34352100 Pneus pour camions
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les livraisons et les prestations ont lieu sur les sites de Sitreva, le périmètre du territoire de Sitreva et éventuellement le ou les sites du titulaire
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 940 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: pneumatiques pour poids lourds et utilitaires
Description: pneumatiques pour poids lourds et utilitaires<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature complémentaire (cpv): 34352100 Pneus pour camions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les livraisons et les prestations ont lieu sur les sites de Sitreva, le périmètre du territoire de Sitreva et éventuellement le ou les sites du titulaire
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/10/2026
Date de fin de durée: 09/10/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois pour des périodes d'un an chacune. La durée maximum de l'accord-cadre est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 306475-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (35 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique de réponse (5 points))
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: locaux Sitreva à Rambouillet
Informations complémentaires: l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: pneumatiques pour engins de chantier
Description: pneumatiques pour engins de chantier<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature complémentaire (cpv): 34352000 Pneus pour fortes charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les livraisons et les prestations ont lieu sur les sites de Sitreva, le périmètre du territoire de Sitreva et éventuellement le ou les sites du titulaire
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/10/2026
Date de fin de durée: 09/10/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois pour des périodes d'un an chacune. La durée maximum de l'accord-cadre est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 306475-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (25 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique de réponse (5 points))
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: locaux Sitreva à Rambouillet
Informations complémentaires: l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: pneumatiques pour véhicules légers
Description: pneumatiques pour véhicules légers<br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature complémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les livraisons et les prestations ont lieu sur les sites de Sitreva, le périmètre du territoire de Sitreva et éventuellement le ou les sites du titulaire
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/10/2026
Date de fin de durée: 09/10/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois pour des périodes d'un an chacune. La durée maximum de l'accord-cadre est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 306475-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (25 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique de réponse (5 points))
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: locaux Sitreva à Rambouillet
Informations complémentaires: l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1F67C642-F704-5F0E-0E46633BAFF01FF2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SITREVA
Numéro d’enregistrement: 84171
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: LEMOINE Stéphane
Téléphone: 0134572984
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 1F67C65F-0951-832E-4E7929E88BCC268E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 1F67C66E-BE97-AB0F-B4B11BF80F3A843C
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: fd351267-0735-480b-b704-73fd1fe5e773-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 14h47 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 14h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Critères RC - lot 1: Au lieu de Lot 1 : poids lourds 60 % : prix des prestations 40 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (35 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points), lire Lot 1 : poids lourds 60 % : prix des prestations 35 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (30 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points)) 5% : critère environnemental (Proposition de respect de la loi Agec (3 points) - Qualité de la méthodologie des rechapages, mesures prises en termes de développement durable (2 points))
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Critères RC - lot 2: Au lieu de Lot 2 : engins 70 % : prix des prestations 30 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (25 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points)), lire Lot 2 : engins 70 % : prix des prestations 25 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (20 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points)) 5% : critère environnemental (Proposition de respect de la loi Agec (3 points) - Qualité de la méthodologie des rechapages, mesures prises en termes de développement durable (2 points))
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Critères RC - lot 3: Au lieu de Lot 3 : Vl Vu 70 % : prix des prestations 30 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (25 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points)), lire Lot 3 : Vl Vu 70 % : prix des prestations 25 % : valeur technique (délais sur lesquels s'engage le candidat (20 points) - qualité de la réponse du cadre méthodologique (5 points)) 5% : critère environnemental (Proposition de respect de la loi Agec (3 points) - Qualité de la méthodologie des rechapages, mesures prises en termes de développement durable (2 points))
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3cc00acc-622b-4e01-b4f6-42ce8aaf0566 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 17:10:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 332682-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
