A proximité de Quimper 29000 Finistere
Acheteur : Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
9 allée Sully
29000 Quimper
Tel : 0298103636
6 Lots
Lot 1
Renouvellement des installations d'éclairage public - Camaret sur Mer et Lanvéoc
Lot 2
Renouvellement des installations d'éclairage public - Clohars-Carnoët
Lot 3
Renouvellement des installations d'éclairage public - Penmarc'h
Lot 4
Renouvellement des installations d'éclairage public - Pleyben
Lot 5
Renouvellement des installations d'éclairage public - Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté
Lot 6
Renouvellement des installations d'éclairage public - Treffiagat et l'Ile-Tudy
Secteurs d'activité
Installation de matériel d'éclairage public.

Renouvellement des installations d'éclairage public (6 lots) LOT 1 Camaret sur Mer et Lanvéoc - LOT 2 Clohars-Carnoët- LOT 3 Penmarc'h - LOT 4 Pleyben - LOT 5 Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté - LOT 6 Treffiagat et Ile-Tudy

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/04/2025
JOUE - 235558-2025
235558-2025 - Résultats
France – Installation de matériel d'éclairage public – Renouvellement des installations d'éclairage public (6 lots) LOT 1 Camaret sur Mer et Lanvéoc - LOT 2 Clohars-Carnoët- LOT 3 Penmarc'h - LOT 4 Pleyben - LOT 5 Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté - LOT 6 Treffiagat et Ile-Tudy
OJ S 72/2025 11/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
Adresse électroniqueservicejuridique@sdef.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public (6 lots) LOT 1 Camaret sur Mer et Lanvéoc - LOT 2 Clohars-Carnoët- LOT 3 Penmarc'h - LOT 4 Pleyben - LOT 5 Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté - LOT 6 Treffiagat et Ile-Tudy
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public (6 lots) LOT 1 Camaret sur Mer et Lanvéoc - LOT 2 Clohars-Carnoët- LOT 3 Penmarc'h - LOT 4 Pleyben - LOT 5 Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté - LOT 6 Treffiagat et Ile-Tudy
Identifiant de la procédure017cdbb3-b535-465d-a931-04ae31b2cae6
Avis précédente0040239-200d-4007-9e03-d96d4c971eaf-04
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe pouvoir adjudicateur a décidé de passer cette consultation selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et de faire une publicité au niveau européen, bien que l'estimation du marché est inférieure aux seuils européens.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0002
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Camaret sur Mer et Lanvéoc
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Camaret sur Mer et Lanvéoc
Identifiant interneLOT 1 Communes de Camaret sur Mer et Lanvéoc
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
5.1.
LotLOT-0006
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Clohars-Carnoët
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Clohars-Carnoët
Identifiant interneLOT 2 Commune de Clohars-Carnoët
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
5.1.
LotLOT-0007
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Penmarc'h
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Penmarc'h
Identifiant interneLOT 3 Commune de Penmarc'h
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
5.1.
LotLOT-0008
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Pleyben
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Pleyben
Identifiant interneLOT 4 Commune de Pleyben
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
5.1.
LotLOT-0009
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté
Identifiant interneLOT 5 Commune de Saint-Thégonnec-Loc-Eguiner et Morlaix Communauté
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
5.1.
LotLOT-0010
TitreRenouvellement des installations d'éclairage public - Treffiagat et l'Ile-Tudy
DescriptionRenouvellement des installations d'éclairage public - Treffiagat et l'Ile-Tudy
Identifiant interneLOT 6 Communes de Treffiagat et l'Ile-Tudy
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique sur 5 points, avec les sous-critères suivants : Moyens humains et techniques dédiés pour l'exécution des travaux sur 2 points, Méthodologie dans le domaine des travaux de rénovation sur 2 points, Gestion des déchets sur 0.5 points, Prise en compte de la sécurité sur 0.5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai et planning sur 1 point
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypePrix
Descriptionle prix de l'offre sur 14 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution14,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif de Rennes 3 contours de la motte 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 308 251,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOUYGUES Energies et Services
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 184 105,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché02/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOUYGUES Energies et Services
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre1 106 261,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché02/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteOFFRE RSB/CITEOS LOT 2
Chef de file du soumissionnaireRESEAUX SUD BRETAGNE
Nom officielCITEOS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre707 444,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché01/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCITEOS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre521 268,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché03/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPIE Citynetworks
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre924 666,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché03/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCegelec
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre864 507,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/03/2025
Date de conclusion du marché03/04/2025
Organisation qui signe le marchéSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement173 500 059 00014
Adresse postale3 contour de la motte
VilleRennes cedex
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère
Numéro d’enregistrement25290114500042
Adresse postale9 allée Sully
VilleQuimper
Code postal29000
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicejuridique@sdef.fr
Téléphone0298103636
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officielRESEAUX SUD BRETAGNE
Numéro d’enregistrement39985349800018
VilleQuimperlé
Code postal29300
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniquep.mezeray@rsb.bzh
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielBOUYGUES Energies et Services
Numéro d’enregistrement77566487300749
VilleBrest
Code postal29802
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniquem.kerbellec@bouygues-es.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielCITEOS
Numéro d’enregistrement85750014400061
VilleQuimper
Code postal29337
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniqueciteos-quimper@citeos.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielSPIE Citynetworks
Numéro d’enregistrement43408539500086
VillePloemeur
Code postal56270
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontactbzh.scn@spie.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielCegelec
Numéro d’enregistrement53787481000089
VilleQuimper
Code postal29000
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniquequimper-infras@cegelec.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6d0adceb-ac84-4a29-96c2-8e2f21adce64  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/04/2025 14:20:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis235558-2025
Numéro de publication au JO S72/2025
Date de publication11/04/2025