Questembert Communauté
Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques pour Questembert Communauté
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Objet : collecte et traitement des déchets diffus spécifiques pour Questembert Communauté.
2. Pouvoir adjudicateur : Questembert Communauté, 8, avenue de la Gare, 56230 Questembert.
3. Mode de passation : procédure adaptée en application des articles R.2123-1,1° du Code de la commande publique.
Marché de services.
4. Modalités d’obtention du dossier : le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site internet :
https://megalis.bretagne.bzh
5. Date limite de réception des offres : le lundi 16 novembre 2026, 12 h 00.
6. Condition d’envoi : voir règlement de consultation.
7. Renseignements et pièces à produire : se rapporter au règlement de consultation.
8. Critères de jugement des offres : se rapporter au règlement de consultation.
9. Compléments d’informations : les candidats pourront poser des questions, exclusivement via la plateforme, et au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des offres indiquée en page de garde de ce document.
Les questions seront transmises, accompagnées de leur réponse, à tous les candidats ayant retiré un dossier ou ayant répondu à une offre.
10. Date d’envoi à la publication : 16 octobre 2026.
