A proximité de Puy-Saint-Pierre 05100 Hautes Alpes
Acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais
Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
Tel : +33492222011
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 16/06/2025  
2 Lots
Lot 1
Nettoyage des locaux de la Cité Administrative (hors vitrages)
Lot 2
Nettoyage des vitrages de la Cité Administrative
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de bureaux.
Services de nettoyage de vitres.

Prestations de services de nettoyage de la Cité Administrative

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/05/2025
JOUE - 312034-2025
312034-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de bureaux – Prestations de services de nettoyage de la Cité Administrative
OJ S 93/2025 15/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Briançonnais
Adresse électroniquegayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de services de nettoyage de la Cité Administrative
DescriptionPrestations de services de nettoyage de la Cité Administrative
Identifiant de la procédure645c983e-aabf-4edb-bc5a-899c387661bb
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCité Administrative Esplanade Alain Bayrou 26 avenue du 159ème RIA  
VilleBriançon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVisite obligatoire des lieux.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreNettoyage des locaux de la Cité Administrative (hors vitrages)
DescriptionNettoyage des locaux de la Cité Administrative (hors vitrages)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCité Administrative Esplanade Alain Bayrou 26 avenue du 159ème RIA  
VilleBriançon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offresCommunauté de Communes du Briançonnais
5.1.
LotLOT-0002
TitreNettoyage des vitrages de la Cité Administrative
DescriptionNettoyage des vitrages de la Cité Administrative
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCité Administrative Esplanade Alain Bayrou 26 avenue du 159ème RIA  
VilleBriançon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommunauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offresCommunauté de Communes du Briançonnais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes du Briançonnais
Numéro d’enregistrement24050043900080
Adresse postale1, Rue Aspirant Jan
VilleBriançon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquegayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Téléphone+33492222011
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
VilleMARSEILLE
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone+33491134813
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisce4de889-4a8b-49f7-8d28-391b0754ae56  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/05/2025 17:29:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis312034-2025
Numéro de publication au JO S93/2025
Date de publication15/05/2025