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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BRIANÇON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fioul, exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production frigorifique des bâtiments communaux Lots 1 à 4
Description: Fourniture de fioul, exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production frigorifique des bâtiments communaux, dans le cadre d'un marché alloti en 4 lots
Identifiant de la procédure: f24314f0-8276-4c95-a1b9-fcaddb6d4fa5
Identifiant interne: C2026-12BCN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 492 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite obligatoire les 28 et 29 octobre 2026 (prendre rendez-vous art. 5.2 du Rc)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture fioul parc des sports
Description: Fourniture de fioul, exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage, de traitement d'air et de ventilation du Parc des Sports (piscine, patinoire et gymnase)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : lot 2 uniquement - Maintenance climatisation locaux à archives de la médiathèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Services techniques
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de Briançon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE BRIANÇON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenant et dépannage médiathèque - archives
Description: Exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage raccordées au réseau de chaleur bois de BBE et des installations de ventilation de la médiathèque et des locaux à archives
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : lot 2 uniquement - Maintenance climatisation locaux à archives de la médiathèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Services techniques
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de Briançon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE BRIANÇON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture fioul hors parc des sports et médiathèque
Description: Fourniture de fioul, exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage, de traitement d'air et de ventilation des bâtiments communaux hors Parc des Sports et médiathèque (périmètre défini au CCTP)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : lot 2 uniquement - Maintenance climatisation locaux à archives de la médiathèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Services techniques
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de Briançon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE BRIANÇON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance patinoire
Description: Maintenance, conduite et dépannage de l'installation de production frigorifique et de récupération de chaleur associée à la patinoire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : lot 2 uniquement - Maintenance climatisation locaux à archives de la médiathèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Services techniques
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de Briançon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE BRIANÇON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 15D85FC5-A79F-C3FB-1727F6657A0EFB40
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE BRIANÇON
Numéro d’enregistrement: 91617
Adresse postale: Esplanade Alain Bayrou 26 avenue du 159ème Ria
Ville: Briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: MURGIA Arnaud
Téléphone: 0492212072
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VILLE DE BRIANÇON
Numéro d’enregistrement: 15D85FF2-D4ED-6026-C38C2F038E6C7E05
Adresse postale: Cite Administrative Esplanade Alain Bayrou, 26 Avenue Du 159eme Ria
Ville: Briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: 04922120272
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 15D8600D-E0D0-D8F3-13565D72D9373E78
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811389
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e703e036-52ef-4d78-9276-6f6d79688cf3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 15:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 714155-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026
