A proximité de Privas 07001 Ardeche
Acheteur : M. CARPENTIER Samuel, Directeur d'Ardèche Habitat
7 bis Rue de la Recluze BP 126
07001 Privas cedex
Tel : 0475649129
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 02/11/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

PRIVAS EHPAD Lancelot Démol TVX

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/10/2026
JOUE - 685212-2026
685212-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie – PRIVAS EHPAD Lancelot Démol TVX
OJ S 192/2026 05/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: M. CARPENTIER Samuel, Directeur d'Ardèche Habitat
Adresse électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRIVAS EHPAD Lancelot Démol TVX
Description: PRIVAS (07000) « 6 boulevard Lancelot » Démolition - Reconstruction sur le site de l'EHPAD Lancelot
Identifiant de la procédure: 285b89cd-cb16-4f58-9b4f-83cdc99579c4
Identifiant interne: PAN_2026_48
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRIVAS EHPAD Lancelot Démol TVX
Description: PRIVAS (07000) « 6 boulevard Lancelot » Démolition - Reconstruction sur le site de l'EHPAD Lancelot
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 23:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: M. CARPENTIER Samuel, Directeur d'Ardèche Habitat
Numéro d’enregistrement: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluze BP 126
Ville: Privas cedex
Code postal: 07001
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: MME villatte natacha - Responsable du pôle marchés publics et juridique
Adresse électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr
Téléphone: 0475649129
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3cda4802-4006-4bce-9e5a-8d9dc02e562f  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2026 09:59:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 685212-2026
Numéro de publication au JO S: 192/2026
Date de publication: 05/10/2026