See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Départemental d'Equipement et d'Aménagement (SDEA)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMERGC (Espace de restitution de la grotte Chauvet - Pont d'Arc)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAUE de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ardèche Tourisme (ADT07)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ardèche Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Georges Gouy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Joseph Durand
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Marie Curie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège des Perrières
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège Vallée de la Beaume
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège de Crussol
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collège de la Montagne Ardéchoise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de fournitures de bureau et petits matériels
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits matériels de bureau pour l'ensemble des services du Département ainsi que pour les membres du groupement de commandes cités ci-dessous
Identifiant de la procédure: 0d85ccc4-a551-4251-8659-3029ca2b5ec2
Identifiant interne: 2027SMG01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison de fournitures de bureau et petits matériels
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits matériels de bureau pour l'ensemble des services du Département ainsi que pour les membres du groupement de commandes cités ci-dessous
Identifiant interne: F-PF-1858211
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Ville: Privas
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Privas
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C4E289E6-C279-3932-098F882802B345B5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: 77114
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Ville: Privas
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: Olivier AMRANE
Téléphone: 0475667707
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: C4E28A29-0B6D-9449-9FE2CE5FF340584E
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Ville: Privas
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475667707
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: C4E28A3E-B2BC-8ADD-56E87FD8EBE1C2A3
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: C4E28A6B-FB01-8FF2-2DCD134CEFFA359F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: C4E28A7C-D1DB-BB00-CC9760CDBFE240B6
Adresse postale: Conseil Départemental de l'Ardèche null 82 Boulevard de la Chaumette, null
Ville: Privas Cedex
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475667707
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Syndicat Départemental d'Equipement et d'Aménagement (SDEA)
Numéro d’enregistrement: C4E28A8D-F6F2-06C0-4F2A8217F205C10B
Adresse postale: Sdea 6 Route Des Mines, null
Ville: Privas Cedex
Code postal: 07003
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475646050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SMERGC (Espace de restitution de la grotte Chauvet - Pont d'Arc)
Numéro d’enregistrement: C4E28AA3-A533-CBB9-1F84E5857BEEE898
Adresse postale: Smergc null Boulevard de la Chaumette, null
Ville: Privas Cedex
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475290435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SDIS de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: C4E28ABD-A72E-08EB-128E0ED98D023DCA
Adresse postale: Sdis de l'Ardèche null 496 Chemin de Saint Clair, null
Ville: Privas Cedex
Code postal: 07007
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475663600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CAUE de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: C4E28AD0-F75D-F999-FC166BB0C625F403
Adresse postale: Caue null 2bis, avenue de l'Europe Unie, null
Ville: Privas
Code postal: 07001
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475643604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Ardèche Tourisme (ADT07)
Numéro d’enregistrement: C4E28AE2-EDC2-571B-55B50846F803EE0B
Adresse postale: Ardèche Développement Tourisme 6 Route des Mines, null
Ville: Privas
Code postal: 07000
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475640772
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Ardèche Habitat
Numéro d’enregistrement: C4E28AF2-9622-FC4E-103B03025A5303EB
Adresse postale: Ardèche Habitat null 7b rue de la Récluse, null
Ville: Privas
Code postal: 07000
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475649999
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Collège Georges Gouy
Numéro d’enregistrement: C4E28B02-A646-FA1B-22C6536BABBA119F
Adresse postale: Collège Georges Gouy 1 rue du Stade, null
Ville: Vlas Les Bains
Code postal: 07600
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475374635
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Collège Joseph Durand
Numéro d’enregistrement: C4E28B12-D8C1-B185-9C449DE727A8AEE4
Adresse postale: Collège Joseph Durant 171 Allée de la Prades, null
Ville: Montpezat Sous Bauzon
Code postal: 07560
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475944329
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Collège Marie Curie
Numéro d’enregistrement: C4E28B2C-CF5D-C9A9-FDD01906BFA0A003
Adresse postale: Collège Marie Curie null Place Carnot, null
Ville: Tournon Sur Rhone
Code postal: 07300
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475072080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Collège des Perrières
Numéro d’enregistrement: C4E28B42-A249-1360-9C184955533BE186
Adresse postale: Collège des Perrières 53 Rue Emile Bouschon, null
Ville: Annonay
Code postal: 07104
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475670720
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Collège Vallée de la Beaume
Numéro d’enregistrement: C4E28B5D-93BD-94FF-4C6B171244245C06
Adresse postale: Collège Vallée de la Beaume null Quartier Soulège, null
Ville: Joyeuse
Code postal: 07260
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475394246
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Collège de Crussol
Numéro d’enregistrement: C4E28B6E-9466-10E7-4047914A3346BA17
Adresse postale: Collège de Crussol null Rue Raoul Follereau, null
Ville: Saint Peray
Code postal: 07130
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475402490
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Collège de la Montagne Ardéchoise
Numéro d’enregistrement: C4E28BAD-0C96-E226-D4C5D93BA42BA524
Adresse postale: Collège de la Montagne Ardéchoise null quartier Lanson, null
Ville: Saint Cirgues En Montagne
Code postal: 07510
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475389179
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6d933ee9-2828-44df-aa0f-bca05a0746cb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/08/2026 11:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 537781-2026
Numéro de publication au JO S: 148/2026
Date de publication: 04/08/2026
