1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARDECHE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ANNONAY "La Gendarmerie" TVX - AOO
Description: ANNONAY (07100) - Construction d'une Gendarmerie et de 53 logements de fonction.
Identifiant de la procédure: fc5baa75-8b96-48d8-b6cb-79526ed65573
Avis précédent: a3cc25bb-98fa-4d21-8b5b-24f1ca1f7366-02
Identifiant interne: AOO n2024_055
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT1BIS - TERRASSEMENTS-VRD-ESPACES VERTS
Description: TERRASSEMENTS-VRD-ESPACES VERTS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT2BIS - GROS OEUVRE
Description: GROS OEUVRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT3 - FACADES
Description: FACADES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT4 - CHARPENTE BOIS-COUVERTURE TUILES
Description: CHARPENTE BOIS-COUVERTURE TUILES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT5 - COUVERTURE METALLIQUE-BARDAGE
Description: COUVERTURE METALLIQUE-BARDAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT6 - ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT7 - MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM
Description: MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT8 - MENUISERIE EXTERIEURE PVC
Description: MENUISERIE EXTERIEURE PVC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LOT9 - METALLERIE - SERRURERIE
Description: METALLERIE - SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LOT10 - PORTES DE GARAGES
Description: PORTES DE GARAGES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: LOT11 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: LOT12 - DOUBLAGES-CLOISONS-PLAFONDS-PEINTURE
Description: DOUBLAGES-CLOISONS-PLAFONDS-PEINTURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: LOT13 - CARRELAGES-FAIENCES
Description: CARRELAGES-FAIENCES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: LOT14 - SOLS COLLES
Description: SOLS COLLES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: LOT15 - ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - COURANTS FORTS
Description: ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - COURANTS FORTS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: LOT16 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
Description: CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: LOT17 - ASCENSEURS
Description: ASCENSEURS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: - d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARDECHE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 562 425,59 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOUNARD TP
Offre:
Identifiant de l’offre: MOUNARD TP LOT 01 Bis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 795 907,03 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°01 Bis
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS MALOSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS MALOSSE LOT 02 Bis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 3 595 350,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°02 Bis
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL FACADES ARDECHOISES
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL FACADES ARDECHOISES LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 150 260,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n° 03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BERNARD ET FILS LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 646 971,89 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT N°04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BERNARD ET FILS LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 209 534,44 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°05
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOBRABO
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SOBRABO LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 128 985,84 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°06
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA LUC ESCHARAVIL
Offre:
Identifiant de l’offre: SA LUC ESCHARAVIL LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 183 886,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°07
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS DELORME BATTANDIER
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS DELORME BATTANDIER LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 306 261,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°08
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL VALETTE R.SERRURERIE METALLERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL VALETTE R. SERRURERIE METALLERIE LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 217 794,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°09
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FEA
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS FEA LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 23 292,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOTn°10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MENUISERIE CHINAPPI
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL MENUISERIE CHINAPPI LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 440 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CREATION BATIMENT CINDO
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CREATION BATIMENT CINDO LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 1 120 866,45 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL MCC CARRELAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: EURL MCC CARRELAGE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS MAZET DENIS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS MAZET DENIS LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 178 849,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT N°14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ETS LAPIZE DE SALLEE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ETS LAPIZE DE SALLE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 850 653,82 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SANIPAC
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SANIPAC LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 1 391 013,02 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ORONA
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ORONA LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 22 800,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT n°17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: ARDECHE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARDECHE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Ville: Privas cedex
Code postal: 07001
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +33475649129
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON CEDEX
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MOUNARD TP
Numéro d’enregistrement: 34403191900030
Adresse postale: 291 ZA Les Rivets
Ville: BOULIEU LES ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475331714
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS MALOSSE
Numéro d’enregistrement: 79411180700036
Adresse postale: 14 Rue Henri Rey
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475608111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL FACADES ARDECHOISES
Numéro d’enregistrement: 43325623700028
Adresse postale: 78 Avenue Rhin et Danube
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475330080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS BERNARD ET FILS
Numéro d’enregistrement: 33414715400010
Adresse postale: 55 Chemin de Lachaux
Ville: SAINT VICTOR
Code postal: 07410
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475068180
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027, LOT-0028
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS SOBRABO
Numéro d’enregistrement: 30047500100024
Adresse postale: 45 Rue gilles de roberval
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475422687
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SA LUC ESCHARAVIL
Numéro d’enregistrement: 33342798700016
Adresse postale: 165 Avenue Jean Escharavil
Ville: PRIVAS
Code postal: 07000
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475644455
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS DELORME BATTANDIER
Numéro d’enregistrement: 33592030200023
Adresse postale: 16 Rue Léon Blum
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475691010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL VALETTE R.SERRURERIE METALLERIE
Numéro d’enregistrement: 51063773900010
Adresse postale: 26 Avenue Jean Jaurès
Ville: TAIN L'HERMITAGE
Code postal: 26600
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475082293
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS FEA
Numéro d’enregistrement: 44110010400039
Adresse postale: 148 Rue Antoine Emery BP13
Ville: PONTCHARRA
Code postal: 38530
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476978986
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SARL MENUISERIE CHINAPPI
Numéro d’enregistrement: 41552828300036
Adresse postale: 5 Rue d'Athènes
Ville: SETE
Code postal: 34200
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467746878
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SAS CREATION BATIMENT CINDO
Numéro d’enregistrement: 49483241300038
Adresse postale: 17 Rue Edouard Martel
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0469355037
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EURL MCC CARRELAGE
Numéro d’enregistrement: 83049058700011
Adresse postale: 21 Rue de bon repos
Ville: SAINT RAMBERT D'ALBON
Code postal: 26140
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0646738561
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SAS MAZET DENIS
Numéro d’enregistrement: 32388673900016
Adresse postale: 81 Allée de Beauregard
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475330168
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SAS ETS LAPIZE DE SALLEE
Numéro d’enregistrement: 33562032400053
Adresse postale: 42 RD 821 Lieu-dit charameille
Ville: DAVEZIEUX
Code postal: 07430
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475692200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SAS SANIPAC
Numéro d’enregistrement: 32088832400045
Adresse postale: 8 Rue des Sources
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475321184
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SAS ORONA
Numéro d’enregistrement: 43024385700116
Adresse postale: 52 Avenue Jean Jaurès
Ville: OULLINS
Code postal: 69600
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478057537
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0040
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af365ef1-0295-4a12-8bd2-b5d31b595449 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 09:09:59 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 252647-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
