A proximité de Pringy 74370 Haute Savoie
Acheteur : PHARMSERA
1 avenue de l'hôpital Bp 90074
74370 Epagny Metz Tessy
Tel : 0450636218
  Reste 43 jours - Date de clôture estimée : 03/08/2026  
Secteurs d'activité
Consommables médicaux.

Dispositifs Médicaux Stériles PharmSERA 2027-2031

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2026
JOUE - 412639-2026
412639-2026 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux – Dispositifs Médicaux Stériles PharmSERA 2027-2031
OJ S 114/2026 16/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPHARMSERA
Adresse électroniquepharmsera@pharmsera.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDispositifs Médicaux Stériles PharmSERA 2027-2031
DescriptionDispositifs Médicaux Stériles PharmSERA 2027-2031
Identifiant de la procédurea73459dc-9287-4a99-bafa-8e23a367b1b0
Identifiant interne27DMS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA82 600 700,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMontant Max 99 120 840 euro(s) Ttc/an
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre1 à 688
Description27DMS - Dispositifs Médicaux Stériles PharmSERA 2027-2031
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2027
Date de fin de durée31/05/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellement01/06/2028 au 31/05/2029 01/06/2029 au 31/05/2030 01/06/2030 au 31/05/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA82 600 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChange
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement578B0C1C-CA9D-4CB7-3578BDD73C064053
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielPHARMSERA
Numéro d’enregistrement76608
Adresse postale1 avenue de l'hôpital Bp 90074
VilleEpagny Metz Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactPHARMSERA
Adresse électroniquepharmsera@pharmsera.fr
Téléphone0450636218
Adresse internethttp://www.ch-annecygenevois.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement578B0C48-C122-D987-0297F40357C8A259
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement578B0C58-FB5A-AF74-B9C884D0554AA6E4
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8c96e2ae-3e07-43cc-b30f-7e0e09ff42f6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/06/2026 15:10:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis412639-2026
Numéro de publication au JO S114/2026
Date de publication16/06/2026