FOURNITURE DE MATERIEL D'INSTRUMENTATION

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Adresse électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE DE MATERIEL D'INSTRUMENTATION

Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture d'instruments de chirurgie réutilisables non stériles, destinés aux blocs opératoires et aux services de consultation du Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE). La consultation se compose de 49 lots, voir CCTP pour le détail de l'allotissement et voir l'AE pour la répartition du montant maximum par lot

Identifiant de la procédure: 2644a24f-bf64-40da-b3d6-858a4e5d6443

Identifiant interne: 26013

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Montant maximum par lot : voir répartition sur Acte d'Engagement. Ne pas tenir compte du montant "estimé" indiqué. Démarrage du marché à la notification

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 49

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 49

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Instruments de chirurgie generale

Description: Instruments de chirurgie &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Instruments de coelio bipolaire

Description: Instruments de coelio bipolaire&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Instruments de resection bipolaire, reutilisables, CH26, compatibles avec resecteurs Karl Storz

Description: Instruments de resection &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Instruments de mini-coelio

Description: Instruments de mini-coelio&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Instruments de chirurgie cardiaque

Description: Instruments de chirurgie cardiaque&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Instruments de chirurgie ophtalmologique

Description: Instruments de chirurgie ophtalmologique&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Instruments de chirurgie ORL & autres instruments de chirurgie

Description: Instruments de chirurgie ORL &amp; autres instruments de chirurgie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Instruments de chirurgie maxillo-faciale et odontologique

Description: Instruments de chirurgie maxillo-faciale et odontologique&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Instruments de la chirurgie de l'Epaule, Latarjet & autres instruments de chirurgie le, Latarjet et autrestres instruments de chirurgie

Description: Instruments de la chirugi&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Instruments de neurochirurgie cranienne

Description: Instruments de neurochirurgie cranienne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Instruments de chirurgie orthopedique

Description: Instruments de chirurgie orthopedique&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Accessoires de dentisterie (fraises, meches, racleurs)

Description: Accessoires de dentisterie (fraises, meches, racleurs)&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Ecarteur de chirurgie vasculaire et thoracique

Description: Ecarteur de chirurgie vasculaire et thoracique&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Cables de lumiere froide

Description: Cables de lumiere froide&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Conteneurs de sterilisation

Description: Conteneurs de sterilisation&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Monitoring en chirurgie cardiaque

Description: Monitoring en chirurgie cardiaque&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Instruments d'arthroscopie

Description: Instruments d'arthroscopie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Clamps specifiques

Description: Clamps specifiques&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Optiques rigides

Description: Optiques rigides&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Fixateurs externes

Description: Fixateurs externes&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Instruments d'obstetrique et divers instruments

Description: Instruments d'obstetrique et divers instruments&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Accessoires de sterilisation

Description: Accessoires de sterilisation&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Instruments d'endoscopie

Description: Instruments d'endoscopie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Instruments de mini-résection bipolaires gynéco CH18,5 compatibles avec mini-résecteurs Delmont

Description: Instruments&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Pinces biclamp et pinces bipolaires

Description: Pinces biclamp et pinces bipolaires&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Instruments d'Ultracision

Description: Instruments d'Ultracision&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Phacoemulsification

Description: Phacoemulsification&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Instruments de neurochirurgie rachidienne

Description: Instruments de neurochirurgie rachidienne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Consommables de coelioscopie

Description: Consommables de coelioscopie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Instruments de neuronavigation ORL

Description: Instruments de neuronavigation ORL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Pinces Cushing et microchirurgie cardiaque et vasculaire

Description: Pinces Cushing&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Accessoires Orthopedie & DHS

Description: Accessoires Orthopedie &amp; DHS&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Consommables pour moteurs de Chirurgie Maxillofaciale

Description: Consommables pour moteurs de Chirurgie Maxillofaciale&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Poignees de camera video 3D chirurgie cardiaque

Description: Poignees de camera video 3D chirurgie cardiaque&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: Instruments de dentisterie

Description: Instruments de dentisterie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Porte-optique & porte-instrument

Description: Porte-optique &amp; porte-instrument&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Loupes ophtalmiques

Description: Loupes ophtalmiques&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Accessoires ophtalmologie

Description: Accessoires ophtalmologie&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 38

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Accessoires ORL CMF

Description: Accessoires ORL CMF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 39

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Clamps de chirurgie cardiaque

Description: Clamps de chirurgie cardiaque&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 40

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Instruments de Jet Ventilation

Description: Instruments de Jet Ventilation&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 41

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: Lithoclast

Description: Lithoclast&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 42

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: Alesoirs monoblocs non spirales & Dermatome

Description: Alesoirs monoblocs non spirales &amp; Dermatome&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 43

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: Coupler de micro-anastomose vasculaire & autres clamps

Description: Coupler de micro-anastomose vasculaire &amp; autres clamps&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 44

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: Instruments de chirurgie par fluorescence

Description: Instruments de chirurgie par fluorescence&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: Accessoires pour endoscopie souple

Description: Accessoires pour endoscopie souple&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: Palettes de defribrillation de chirurgie cardiaque

Description: Palettes de defribrillation de chirurgie cardiaque&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: Instruments de coagulation bipolaire non sticking, radiofrequence, et autres

Description: Instruments de coagulation bipolaire non sticking, radiofrequence, et autres&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 48

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: Instruments d'intubation & autres

Description: Instruments d'intubation &amp; autres&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 49

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change) sites d'Epagny Metz-Tessy et de Saint-Julien en Genevois

Ville: Epagny

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2026

Durée: 24 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808568

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808568

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: DE49079F-A5E8-E134-47BD22514B064814

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Numéro d’enregistrement: 65336

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Point de contact: DELIVET Vincent

Adresse électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr

Téléphone: 0450636183

Adresse internet: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement: DE4907ED-BF62-D79C-948CD9D34177C34E

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: 0476429000

Télécopieur: 0476422269

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement: DE4907FF-F7F4-46C9-E9E4DD2429A35843

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: 0476429000

Télécopieur: 0476422269

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: d6a2c83c-1c6b-40b0-b070-e337deb1ee88 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 16/04/2026 14:18:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 264565-2026

Numéro de publication au JO S: 75/2026

Date de publication: 17/04/2026

FOURNITURE DE MATERIEL D'INSTRUMENTATION

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME