A proximité de Pringy 74370 Haute Savoie
Acheteur : Centre Hospitalier Annecy Genevois
74370 Epagny Metz-Tessy
Tel : +33 450636469
Secteurs d'activité
Services d'archivage.

EXTERNALISATION DES ARCHIVES MEDICALES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/08/2026
JOUE - 562640-2026
562640-2026 - Résultats
France – Services d'archivage – EXTERNALISATION DES ARCHIVES MEDICALES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
OJ S 155/2026 13/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Annecy Genevois
Adresse électroniquedali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEXTERNALISATION DES ARCHIVES MEDICALES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure60d8824c-1259-412c-a997-d443c6921594
Identifiant interne26023
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 035 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreEXTERNALISATION DES ARCHIVES MEDICALES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneS-PF-1822152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur343235-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique (sous critères définis au Règlement de Consultation)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 035 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 035 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRHENUS OFFICE SYSTEMS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 035 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260044001000
TitreExternalisation Des Archives Medicales Et Prestations Complementaires
Date de conclusion du marché/concession20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6DC5851F-FD67-4B59-305BB159D5458AAE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement65336
Adresse postale1 Avenue de l'Hôpital
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDELIVET Vincent
Adresse électroniquedali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone0450636183
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6DC5853F-B525-A212-398AAD06E11BB004
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6DC5854E-D80F-1FEB-7DC2201B1FE537D7
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielRHENUS OFFICE SYSTEMS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1822152-1-0-1
Adresse postale20 Av De La Saudrune
VillePortet-Sur-Garonne
Code postal31120
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@rhenus.com
Téléphone0562117110
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb195cb6d-1d27-4104-9150-d7aa59de0503  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/08/2026 17:11:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis562640-2026
Numéro de publication au JO S155/2026
Date de publication13/08/2026