A proximité de Pringy 74370 Haute Savoie
Acheteur : APRR.
22 D Avenue Lionel Terray
74370 JONAGE
Tel : +33380776719
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 05/02/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'installation d'appareils sanitaires.

AC-Renouvellement Édicules sanitaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/12/2025
JOUE - 817822-2025
817822-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux d'installation d'appareils sanitaires – AC-Renouvellement Édicules sanitaires
OJ S 238/2025 10/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquesandrine.ruppaner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAC-Renouvellement Édicules sanitaires
DescriptionTravaux de renouvellement d'édicules sanitaires sur le réseau autoroutier des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR, comprenant principalement les prestations suivantes : -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 2 cabines, -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 4 cabines, -Transport sur le site de pose, -Pose et mise en service.
Identifiant de la procédurefcb6cd6c-1cc8-4201-94c3-f028cd954a83
Avis précédent580565-2025
Identifiant interneBPC002943
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE. Le lot compris dans la présente consultation comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesModalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation. La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivant(s) : -OPQIBI 1901 ou équivalent, -QUALIBAT 2241 ou équivalent, -QUALIBAT 5111 ou équivalent.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord Cadre Mono-attributaire à bons de commande de travaux de renouvellement d'édicules sanitaires.
DescriptionFourniture et mise en oeuvre de blocs modulaires préfabriqués pour édicules sanitaires sur l'ensemble des réseaux APRR - AREA - ADELAC - ALIAE - A'LIENOR et CEVM.
Identifiant interneBPC002943
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de (1) un an à compter de sa notification. Il sera prolongé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur580565-2025
Informations complémentairesL'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sera conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues. Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE. Le lot compris dans la présente consultation comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://aprr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique.
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement01625002900309
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postale36, rue du Docteur Schmitt
VilleSaint apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33380776719
Adresse internethttps://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement70202787100467
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postale22D, avenue Lionel Terray
VilleJonage
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppaner@aprr.fr
Téléphone+33380776719
Adresse internethttps://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielADELAC.
Numéro d’enregistrement44881767600050
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postaleLa Ravoire Centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
8.1.
ORG-0005
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement49152985500042
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postale35 rue du Valentin
VilleSerres-Castet
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielALIAE
Numéro d’enregistrement84444037000030
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postaleVC 4 La Folie
VilleToulon-sur-Allier
Code postal03400
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.htm
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement56210546000066
DépartementDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postaleSaint Germain - Péage de Saint Germain
VilleMillau
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactDGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33380776719
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officielTribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement17540111600082
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone+33383908500
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb4725643-4682-48b6-84e8-f9ade1837108  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/12/2025 15:13:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis817822-2025
Numéro de publication au JO S238/2025
Date de publication10/12/2025
Profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com