1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSEL 79
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de repères officiels d'identification pour les ovins, caprins et bovins et du matériel associé
Description: Fourniture de repères officiels d'identification pour les ovins, caprins et bovins et du matériel associé
Identifiant de la procédure: 0a2c0d76-7769-4b23-929d-96d1ff2a0efd
Identifiant interne: 2024IDENTIFI79
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Déclaration sur l'honneur - DC1
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Paires de repères conventionnels des espèces bovines
Description: Paires de repères conventionnels des espèces bovines, y compris Les repères conventionnels pour le rebouclages, les repères R1 (vierges), Le matériel associé.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Paires de repères électroniques des espèces bovines (1 repère électronique et 1 repère conventionnel)
Description: Paires de repères électroniques des espèces bovines (1 repère électronique et 1 repère conventionnel), y compris, Les repères conventionnels et électroniques pour le rebouclage, les repères d?électronisation du cheptel, Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Paires de repères « Boucles à prélèvement de cartilage tube sec des espèces bovines » (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TST)
Description: Paires de repères « Boucles à prélèvement de cartilage tube sec des espèces bovines » (1 repère conventionnel ou 1 repère électronique et 1 repère TST), y compris, Les repères conventionnels et électroniques pour le rebouclage , Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Repères de pendentifs auriculaires électroniques / conventionnels millésimés pour les ovins/caprins,
Description: Repères de pendentifs auriculaires électroniques / conventionnels millésimés pour les ovins/caprins, y compris, Le rebouclage et provisoire rouge, Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Repères de barrettes souples électroniques / conventionnelles non millésimées, 1 ou 2 élément(s) pour les ovins/caprins (dont races à petites oreilles),
Description: Repères de barrettes souples électroniques / conventionnelles non millésimées, 1 ou 2 élément(s) pour les ovins/caprins (dont races à petites oreilles), y compris , Le Rebouclage, Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Repères de barrettes souples pose rapide pour les ovins/caprins
Description: Repères de barrettes souples pose rapide pour les ovins/caprins, y compris, Le rebouclage, Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Repères de barrettes rigides pour les caprins
Description: Repères de barrettes rigides pour les caprins, y compris le matériel associé
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Repères de barrettes rigides pose rapide pour les caprins
Description: Repères de barrettes rigides pose rapide pour les caprins
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Paires de Bague au paturon électronique et pendentif auriculaire conventionnel pour l'espèce caprine
Description: Paires de Bague au paturon électronique et pendentif auriculaire conventionnel pour l'espèce caprine, y compris, Le rebouclage, Le matériel associé
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement commercial proposé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Engagement en faveur de l'environnement et dispositif RSE - voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASSEL 79
Numéro d’enregistrement: 47958893100010
Adresse postale: LES RURALIES CS 80004
Ville: Prahecq cedex
Code postal: 79231
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: 05 49 77 15 74
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178600004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 18a0cf74-b325-4722-b98a-5bf0056a75cc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 14:44:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 689984-2024
Numéro de publication au JO S: 221/2024
Date de publication: 13/11/2024
