A proximité de Poudis 81700 Tarn
Acheteur : Commune de Brignoles
9 Place Carami
8170 Brignoles
Tel : +33 494862217
Secteurs d'activité
Services d'animation pour enfants

Marché à procédure adaptée

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/01/2025
JOUE - 30125-2025
30125-2025 - Résultats
France – Services d'animation pour enfants – Marché à procédure adaptée
OJ S 11/2025 16/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Brignoles
Adresse électroniquedcp@brignoles.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché à procédure adaptée
DescriptionSpectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
Identifiant de la procédurec355aa7d-78ef-4d5c-aa66-55dd464f62a6
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de ville 9 Place Carami 
VilleBrignoles
Code postal83170
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Marché à procédure adaptée
Description: Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 20 %
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
TED eSenderPublications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis8 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWilliam Arribart Entertainment
Offre
Identifiant de l’offreWilliam Arribart Entertainment
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre8 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché45/2024
TitreSpectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
Date à laquelle le lauréat a été choisi18/10/2024
Date de conclusion du marché08/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement: 21830023400018
Département: 83
Adresse postale: Hôtel de ville 9 Place Carami 
Ville: Brignoles
Code postal: 8170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse électronique: dcp@brignoles.fr
Téléphone: +33 494862217
Adresse internet: https://www.brignoles.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 17130111200644
Département: 83
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine BP 40510 
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: William Arribart Entertainment
Numéro d’enregistrement: 98287375400013
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielWilliam Arribart Entertainment William Arribart Entertainment
Nationalité du propriétaireFrance
VilleSAINT PRIEST
Code postal69800
PaysFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9997fcf3-a0b5-41bb-b116-722c8d0294ad - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 16:06:42 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 30125-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025