A proximité de Poses 27740 Eure
Acheteur : Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Rue du Souvenir Français
27740 Poses
Tel : +33 232592660
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/11/2024  
Secteurs d'activité
Caravanes résidentielles.

Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 588273-2024
588273-2024 - Mise en concurrence
France – Caravanes résidentielles – Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte de la Base Léry Poses
Adresse électroniquesmv.01@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
DescriptionLe présent MAPA a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'installation de modules type mobil-home ou résidence mobiles de loisirs de 6 personnes sur le Camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses. Ces modules seront composés de 3 chambres de 2 personnes, 1 salles de bains et 1 WC indépendant et d'une pièce à vivre comprenant salon, salle à manger et cuisine. Ces mobil-homes seront équipés d'une terrasse bois d'environ 30 m² recouverte d'une toile étanche tendue, tenue par une pergola. Des garde-corps seront positionnés sur l'ensemble du pourtour de la terrasse bois, ainsi que des escaliers d'accès. Les dimensions extérieures des Modules hors terrasse seront d'environ 10,00 m x 4.3 m. Les modules auront une surface habitable totale d'environ 40 m2 et une terrasse d'environ 30 m² soit 10 m par 3 m de largeur.
Identifiant de la procédure8551bfcf-a093-4739-b33a-d6b4629141fe
Identifiant interneSMB n°3 09-24
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureFourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses Les missions sont donc : - Fourniture, livraison et installation de mobil-homes, - Branchements sur réseaux en attente (EP, Assainissement, électricité, ...)
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144800 Caravanes résidentielles
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA260 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre260 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Description: Le présent MAPA a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'installation de modules type mobil-home ou résidence mobiles de loisirs de 6 personnes sur le Camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses. Ces modules seront composés de 3 chambres de 2 personnes, 1 salles de bains et 1 WC indépendant et d'une pièce à vivre comprenant salon, salle à manger et cuisine. Ces mobil-homes seront équipés d'une terrasse bois d'environ 30 m² recouverte d'une toile étanche tendue, tenue par une pergola. Des garde-corps seront positionnés sur l'ensemble du pourtour de la terrasse bois, ainsi que des escaliers d'accès.
Identifiant interne: SMB n°3 09-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144800 Caravanes résidentielles
Options:
Description des options: Une PSE est prévue dans le présent accord-cadre, la réponse à cette PSE est obligatoire dans l'offre de base et des variantes. Cette PSE concernant la fourniture et la pose d'un système de climatisation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût de la prestation
Description: Prix de la prestation : 60% de la note finale

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique : 40 % de la note finale La note de critère sera établie par rapport au mémoire technique transmis par le candidat. Les sous critères sont les suivants : ✓ Des délais de livraison (20 points). ✓ La qualité de la fourniture des mobil-homes de la pertinence du caractère esthétique et fonctionnel de la proposition. (10 points). ✓ L'organisation de l'installation des mobil-homes et le raccordement à tous les réseaux (10 points).
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2024 15:00:00 (UTC+1)
Lieu: Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses - Rue du Souvenir Français - 27740 POSES
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ci-après peuvent être introduits devant la juridiction précitée : o Recours pour excès de pouvoir pourra être exercé contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication et / ou de la notification ; o Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché (article L 551-1 du Code de Justice administrative) ; o Recours de pleine juridiction en application de la jurisprudence CE Assemblée 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation - Requête n° 291545, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Le concurrent évincé n'est en revanche plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Mixte de la Base Léry Poses
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Numéro d’enregistrement: 20000296200013
Adresse postale: Rue du Souvenir Français  
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Adresse électronique: smv.01@wanadoo.fr
Téléphone: +33 232592660
Adresse internet: https://www.lery-poses.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a3c8b59-1461-459b-aa3b-fc834e092f50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 16:30:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588273-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024