A proximité de Port-sur-Seille 54700 Meurthe Et Moselle
Acheteur : CC du Bassin de Pont à Mousson
54700 PONT-A-MOUSSON
Tel : 0383878700
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de vitres.

Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/10/2026
JOUE - 733562-2026
733562-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage de vitres – Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
OJ S 205/2026 22/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC du Bassin de Pont à Mousson
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
Description: La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées
Identifiant de la procédure: 3bf915cb-bc71-43ec-a766-66718383264a
Identifiant interne: MP2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
Description: La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées
Identifiant interne: S-PF-1850239
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard  
Ville: Pont A Mousson
Code postal: 54700
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 489369-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AF PROPRETE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Mp2026-03
Titre: Entretien des locaux et des vitres Lot 2 Entretien des vitres
Date de conclusion du marché/concession: 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 82A4E0D3-062E-B63C-43BE2963C49B4A90
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC du Bassin de Pont à Mousson
Numéro d’enregistrement: 56983
Adresse postale: 75 allée Louis Camille Maillard
Ville: Pont-A-Mousson
Code postal: 54700
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: de Pont-à-Mousson CC du
Téléphone: 0383878700
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 82A4E0FE-C1D6-44BC-F5C1C5D88773CB3E
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 82A4E119-0823-558A-E88E290F917D7AC5
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AF PROPRETE SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1850239-1-0-1
Adresse postale: 870 Rue Denis Papin
Ville: Ludres
Code postal: 54710
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3a2cfa7-debb-4936-ad20-e3948e9542fe  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/10/2026 17:10:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 733562-2026
Numéro de publication au JO S: 205/2026
Date de publication: 22/10/2026