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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Pornic
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Description: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Identifiant de la procédure: 93a02413-a3da-4826-bc86-1ca884cbd35a
Identifiant interne: 2541
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tracteur Espaces verts (Services Techniques & Sports)
Description: Tracteur Espaces verts (Services Techniques & Sports)
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 16700000 Tracteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 16 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points) 2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points) 2.3 Modalités d’entretien du véhicule (5 points) 2.4 Garage référent pour l’entretien du véhicule et en cas de panne (5 points) 40 % 3-Performances énergétiques et environnementales du véhicule La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l’environnement, par l’utilisation de matériels répondant à des exigences d’économie d’énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets Consommation du véhicule Acquisition de l’entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Tracteur Environnement (Service Espaces verts)
Description: Tracteur Environnement (Service Espaces verts)
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 16700000 Tracteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 16 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points) 2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points) 2.3 Modalités d’entretien du véhicule (5 points) 2.4 Garage référent pour l’entretien du véhicule et en cas de panne (5 points) 40 % 3-Performances énergétiques et environnementales du véhicule La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l’environnement, par l’utilisation de matériels répondant à des exigences d’économie d’énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets Consommation du véhicule Acquisition de l’entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Description: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 16700000 Tracteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 16 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points) 2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points) 2.3 Modalités d’entretien du véhicule (5 points) 2.4 Garage référent pour l’entretien du véhicule et en cas de panne (5 points) 40 % 3-Performances énergétiques et environnementales du véhicule La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l’environnement, par l’utilisation de matériels répondant à des exigences d’économie d’énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets Consommation du véhicule Acquisition de l’entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements (Police municipale)
Description: Véhicule hybride 5 portes avec équipements (Police municipale)
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points) 2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points) 2.3 Modalités d’entretien du véhicule (5 points) 2.4 Garage référent pour l’entretien du véhicule et en cas de panne (5 points) 40 % 3-Performances énergétiques et environnementales du véhicule La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l’environnement, par l’utilisation de matériels répondant à des exigences d’économie d’énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets Consommation du véhicule Acquisition de l’entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements Services Techniques)
Description: Véhicule hybride 5 portes avec équipements Services Techniques)
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: PORNIC
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description: Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix des prestations 50 % 2-Valeur technique : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points) 2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points) 2.3 Modalités d’entretien du véhicule (5 points) 2.4 Garage référent pour l’entretien du véhicule et en cas de panne (5 points) 40 % 3-Performances énergétiques et environnementales du véhicule La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l’environnement, par l’utilisation de matériels répondant à des exigences d’économie d’énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets Consommation du véhicule Acquisition de l’entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 273 234,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUBOURG AGRI SERVICE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 121 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Tracteur espaces verts
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOUYER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 66 660,56 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Tracteur environnement
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOUYER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 37 175,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Tracteur neuf
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DIFATLANTIC PORNIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 25 965,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Véhicule hybride (police municipale)
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DIFATLANTIC PORNIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 21 632,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Véhicule hybride 5 portes avec équipements
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Pornic
Numéro d’enregistrement: 21440131700018
Ville: PORNIC
Code postal: 44210
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: COMMANDE PUBLIQUE
Téléphone: 0240823111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP2411
Ville: NANTES CEDEX 01
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DUBOURG AGRI SERVICE SARL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 42418393700012
Adresse postale: ZI LA SEIGLERIE
Ville: MACHECOUL ST MEME
Code postal: 44270
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BOUYER
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 411 379 878 00027
Adresse postale: 6 ZA DE LA HURLINE
Ville: ST PERE EN RETZ
Code postal: 44320
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DIFATLANTIC PORNIC
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 493 504 585 00041
Adresse postale: RUE DU TRAITE DE PARIS
Ville: PORNIC
Code postal: 44210
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DIRRECTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes cedex 01
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e181b0d1-06e6-465b-b1af-2a4cd089419e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/02/2026 10:43:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 136604-2026
Numéro de publication au JO S: 40/2026
Date de publication: 26/02/2026
