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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Val-d'Oise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché n° 2025AO30196800 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Description: Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise. La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Il est décomposé en 6 lots passés en procédure d''appel d'offre ouvert et 4 lots passés sans publicité ni mise en concurrence : - Lot 1: Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire, Haemophilus ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire pour nourrissons ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire pour enfants et adultes - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. - Lot 2: Vaccins combinés Rougeole, Oreillons, Rubéole, Vaccins anti-Hépatite B adultes et Vaccins anti-Hépatite B enfants Vaccins héxavalents (Tétanos, Diphtérie, Poliomyélite, Coqueluche acéllulaire, Haemophilus type B, Hépatite B) - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT. - Lot 3 : Vaccins Anti-Hépatite A Adultes - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. - Lot 4 : Vaccins anti-grippaux saisonniers injectables - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. - Lot 5 : Vaccins anti-pneumococciques à au moins 13 valences - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. - Lot 6 : Tests anti-tuberculeux, Vaccins anti-méningococciques de type ACWY enfants et ados à partir de 12 mois, sans reconstitution - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 65 000 euro(s) HT. - Lot 7 : vaccins meningo ACWY nourrissons à partir de 6 semaines - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. - Lot 8 : Vaccins anti-Papillomavirus nonavalent - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT. - Lot 9 : Vaccin meningo B - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT. - Lot 10 : Vaccins antituberculeux - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant de la procédure: df522516-3f1c-48d9-acfc-3299aadc2d38
Identifiant interne: 2025AO301968
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché n° 2025AO30196801 - Lot n°1 -Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire, Haemophilus ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire pour nourrissons ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 1: Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire, Haemophilus ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire pour nourrissons ; Vaccins combinés Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire pour enfants et adultes - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché n° 2025AO30196802 - Lot n°2 -Vaccins combinés Rougeole, Oreillons, Rubéole, Vaccins anti-Hépatite B adultes et Vaccins anti-Hépatite B enfants Vaccins héxavalents (Tétanos, Diphtérie, Poliomyélite, Coqueluche acéllulaire, Haemophilus
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 2: Vaccins combinés Rougeole, Oreillons, Rubéole, Vaccins anti-Hépatite B adultes et Vaccins anti-Hépatite B enfants Vaccins héxavalents (Tétanos, Diphtérie, Poliomyélite, Coqueluche acéllulaire, Haemophilus type B, Hépatite B) - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Marché n° 2025AO30196803 - Lot n°3 - Vaccins Anti-Hépatite A Adultes
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 3 : Vaccins Anti-Hépatite A Adultes - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Marché n° 2025AO30196804 - Lot n°4 - Vaccins anti-grippaux saisonniers injectables
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 4 : Vaccins anti-grippaux saisonniers injectables - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Marché n° 2025AO30196805 - Lot n°5 - Vaccins anti-pneumococciques à au moins 13 valences
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 4 : Vaccins anti-grippaux saisonniers injectables - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Marché n° 2025AO30196806 - Lot n°6 - Tests anti-tuberculeux, Vaccins anti-méningococciques de type ACWY enfants et ados à partir de 12 mois, sans reconstitution
Description: La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique concernant les lots 1 à 6. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes : Lot 6 : Tests anti-tuberculeux, Vaccins anti-méningococciques de type ACWY enfants et ados à partir de 12 mois, sans reconstitution - il est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 65 000 euro(s) HT. Le présent marché concerne uniquement la passation des lots passés sous procédure d'appel d'offre ouvert, soit les lots 1 à 6. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois tacitement par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Le présent marché a pour principal objectif la fourniture de tests et de vaccins pour les services de santé du Département du Val d'Oise
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 avenue du parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 802441-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B81690CC-9624-DF8F-9C223F0D7C4DC59E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement: 78343
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Cavecchi Marie-Christine
Téléphone: 0134253154
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement: B81690E9-DF83-CF09-D0DABD6F16A19CB6
Adresse postale: 2 avenue du parc Cs20201 Cergy
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande publique
Téléphone: 0134253154
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: B81690F8-0DA8-D6E6-92579EDA1E30EA25
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: B8169129-DB96-484A-C396DDDCFDB0E16C
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 30322
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: 2-4 bd de l'Hautil
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 04da4f84-291d-4129-b865-452487f06873-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 05/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/01/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 56126632-e532-44bf-ba0c-6097ce0e0373 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 859817-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025