Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental (5 lots)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Conseil départemental du Val-d'Oise

Adresse électronique: marchescg@valdoise.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental (5 lots)

Description: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental

Identifiant de la procédure: eec9aa00-b329-4a94-bf50-718c5b7c5ec4

Identifiant interne: 2026AO110011

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot n°1- Marché n° 2026AO11001101 - Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise

Description: Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 201886-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot n°2 - Marché n° 2026AO11001102 - Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise

Description: Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 201886-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot n°3 - Marché n° 2026AO11001103 - Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL)

Description: Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL)

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 201886-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot n°4 - Marché n° 2026AO11001104 : Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise

Description: Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 201886-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot n°5 - Marché n° 2026AO11001105 - Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise

Description: Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 201886-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SARL VICTOR

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026ao11001101

Titre: Lot n°1- Marché n° 2026ao11001101 - Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise

Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CARL CONSTRUCTION

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026ao11001102

Titre: Lot n°2 - Marché n° 2026ao11001102 - Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise

Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LUNEMAPA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026ao11001103

Titre: Lot n°3 - Marché n° 2026ao11001103 - Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, Dgas (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, Ipsl)

Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6