A proximité de Pontarlier 25304 Doubs
Acheteur : Ville de Pontarlier
56 rue de la République BP 259
25304 PONTARLIER
Tel : 0381388138
Secteurs d'activité
Balayeuses.

Acquisition et livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis poids-lourd neuve pour la Ville de Pontarlier - Relance après déclaration sans suite

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2026
JOUE - 308227-2026
308227-2026 - Résultats
France – Balayeuses – Acquisition et livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis poids-lourd neuve pour la Ville de Pontarlier - Relance après déclaration sans suite
OJ S 86/2026 05/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Pontarlier
Adresse électroniqueccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition et livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis poids-lourd neuve pour la Ville de Pontarlier - Relance après déclaration sans suite
DescriptionLa consultation comporte un unique lot
Identifiant de la procéduref433382a-7ae4-4eda-8460-76dd6137a64d
Identifiant interneJU250135
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcquisition et livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis poids-lourd neuve pour la Ville de Pontarlier - Relance après déclaration sans suite
DescriptionLa consultation comporte un unique lot
Identifiant interneF-PF-1756811
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée15 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis230 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBucher Municipal
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre230 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026022
TitreAcquisition et livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis poids-lourd neuve pour la Ville de Pontarlier - Relance après déclaration sans suite
Date de conclusion du marché/concession29/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement768B61E3-F5C9-2BCB-642E9C1C5A389A2A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Pontarlier
Numéro d’enregistrement53054
Adresse postale56 rue de la République
VillePontarlier
Code postal25304
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactCOMTE Patrick
Adresse électroniqueccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr
Téléphone0381388138
Télécopieur0381398716
Adresse internethttp://www.ville-pontarlier.fr/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement768B6238-B7E0-A975-D853474415575CD9
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement768B6253-BEB6-2817-78A3EFF932261CF7
Adresse postale1 rue du Préfet Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Télécopieur0383342224
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielBucher Municipal
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1756811-1-0-1
Adresse postale40 Av Eugene Gazeau
VilleSenlis
Code postal60300
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis53262481-fdb5-4366-ad35-6eae5552b0a7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/05/2026 11:10:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis308227-2026
Numéro de publication au JO S86/2026
Date de publication05/05/2026