Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
impression des documents de la Communauté de communes Pévèle carembault
Numéro de référence: 20311
II.1.2)Code CPV principal79810000 Services d'impression
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
le présent marché a pour objet l'impression, le conditionnement et la livraison des documents de la collectivité. Les prestations sont réparties en 5 lots attribués par marchés séparés.
Lot no1 : Documents administratifs institutionnels.
Lot no2 : Affiches grand format " Abribus ".
Lot no3 : A3, tracts, flyers, dépliants, livrets.
Lot no4 : Journal communautaire.
Lot no5 : Guide
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no1 : Documents administratifs institutionnels
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot 1 comprend l'impression de papier en-tête, de cartons d'invitation, de cartes de visite, de cartes ciné et cartes de voeux. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 300 euros (H.T.). Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 15 000 euro (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité d'impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 50%
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d'effet au 1er janvier 2024.
il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.
La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 : Affiches grand format "Abribus"
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot 2 comprend l'impression de grandes affiches à destination des abribus et panneaux signalétique de travaux.accord-cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 500 euro (H.T.).
Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 5 000 euro (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité d'impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 50%
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d'effet au 1er janvier 2024.
il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.
La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no3 : A3, tracts, flyers, dépliants, livrets
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no3 comprend notamment l'impression d'affiches au format A3, flyers A5, de dépliant 4 pages, de livrets, de triptyques, de marques pages... Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 1 500 euro (H.T.).
Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 40 000 euro (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité d'impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 50%
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d'effet au 1er janvier 2024.
il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.
La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no4 : Journal communautaire
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot 4 comprend l'impression du journal communautaire. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 7 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 55 000 euro (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité d'impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 50%
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d'effet au 1er janvier 2024.
il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.
La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot 5 comprend l'impression de guides. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 2 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 65 000 euro (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité d'impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 50%
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d'effet au 1er janvier 2024.
il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.
La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
