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A proximité de Polignac 43000 Haute Loire
Acheteur : SDIS 43 Haute Loire
104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
43000 LE PUY-EN-VELAY
Tel : 04 71 07 03 14
7 Lots
Lot 1
Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Lot 2
Tous risques matériels
Lot 3
Responsabilité civile et risques annexes
Lot 4
Flotte véhicules et risques annexes
Lot 5
Protection Sociale des S.P.V.
Lot 6
Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Lot 7
Protection fonctionnelle
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile générale.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S. 43

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2026
JOUE - 8114-2026
8114-2026 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S. 43
OJ S 5/2026 08/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Adresse électronique: commande.publique@sdis43.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S. 43
Description: Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S. 43
Identifiant de la procédure: 330ebf75-77ec-4641-8627-23ab8f0b2e54
Avis précédent: 8dfb78f9-401e-4dec-b16f-a9457a6027f6-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Tous risques matériels
Description: Tous risques matériels
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 21/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description: Responsabilité civile et risques annexes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Description: Flotte véhicules et risques annexes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Protection Sociale des S.P.V.
Description: Protection Sociale des S.P.V.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Description: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Protection fonctionnelle
Description: Protection fonctionnelle
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue - Taulhac  
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: L’offre du candidat moins disant aura la note maximale, les autres offres étant notées au prorata du montant de leur offre par rapport à l’offre du candidat moins disant.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS 43 Haute Loire
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 310 505,22 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALBINGIA : ADH
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALBINGIA : ADH - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 363,40 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L1
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MMA / CARL CHAPUIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MMA / CARL CHAPUIS - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 236,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L2
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RELYENS MI / RELYENS SPS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RELYENS MI / RELYENS SPS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 66 774,83 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L3
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MMA / CARL CHAPUIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MMA / CARL CHAPUIS - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 130 606,40 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L4
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MONCEAU / FRAND ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MONCEAU / FRAND ET ASSOCIES - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 22 496,80 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L5
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MONCEAU / FRAND ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MONCEAU / FRAND ET ASSOCIES - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 66 785,63 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L6
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SMACL ASSURANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SMACL - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 5 242,16 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25DIR08_L7
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SDIS 43 Haute Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Numéro d’enregistrement: 284 300 019 000 23
Adresse postale: 104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@sdis43.fr
Téléphone: 04 71 07 03 14
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 176 300 051 00024
Ville: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 04 73 14 61 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALBINGIA : ADH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45850449500052
Adresse postale: 300 rue de Lille - Bat B
Ville: MARQUETTE LEZ LILLE
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MMA / CARL CHAPUIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50143660400018
Ville: 14 Cote de Tireboeuf
Code postal: 43700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RELYENS MI / RELYENS SPS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33517109600035
Ville: VASSELAY
Code postal: 18110
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MONCEAU / FRAND ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44439159300019
Adresse postale: 23 AVENUE JEAN JAURES
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67100
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SMACL ASSURANCES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 83381722400029
Adresse postale: 141 AVENUE SALVADOR ALLENDE
Ville: NIORT CEDEX 09
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b101df3b-8a7f-4c17-9548-ad18eb1c2708  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 11:58:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 8114-2026
Numéro de publication au JO S: 5/2026
Date de publication: 08/01/2026