1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Poitiers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de monographies et manuels scolaires édités en France dont la langue principale est le Français pour l’Université de Poitiers
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de
Identifiant de la procédure: 3ca6d088-b25d-4eba-baa2-549998cb6c4a
Identifiant interne: 2026F008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: POITIERS
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: Micronésie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de
Identifiant interne: 2026F008
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Poitiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 19860856400375
Adresse postale: 15 RUE DE L'HOTEL DIEU
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Salomé GALEA
Téléphone: 0549453969
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: RC
Téléphone: 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 98dea5f3-57f9-4c09-b5e5-e718e3bb50f7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2026 12:47:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 678769-2026
Numéro de publication au JO S: 191/2026
Date de publication: 02/10/2026
