1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Description: Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Identifiant de la procédure: e28c0d75-321f-4ab5-babe-76c5e9affa8d
Avis précédent: 1f715e74-2c3f-479e-a0f7-5fb4fef24db9-04
Identifiant interne: 2024-PESR-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Transmission par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 35260000 Signalisation de police
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre alloti dont la forme est propre à chaque lot. Pour chacun des lots 1 à 4, l'accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 5, l'accord-cadre multi-attributaire (3 titulaires maximum) sans minimum et avec maximum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent sera un marché ordinaire. L'accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans du 01/01/2025 au 31/12/2026 renouvelable tacitement une fois sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028. La durée maximale d'exécution des commandes sera de 2 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre s'entend hors taxe et correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale de validité de l'accord-cadre, Les candidats devaient obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le RC sous réserve d'offre irrégulière.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Signalisation de police
Description: Signalisation de police
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 35260000 Signalisation de police
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 5 jours.Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir RC
Description: Prix des prestations - critère pondéré à 50% (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Signalisation directionnelle
Description: Signalisation directionnelle
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 10 jours. Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir RC
Description: Prix des prestations - critère pondéré à 50% (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Signalisation temporaire
Description: Signalisation temporaire
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir RC
Description: Prix des prestations - critère pondéré à 50% (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Equipement de balisage routier
Description: Equipement de balisage routier
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 5 jours. Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir RC
Description: Prix des prestations - critère pondéré à 50% (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Tout type de signalisation verticale dans le cadre d'opérations spécifiques de signalisation
Description: Tout type de signalisation verticale dans le cadre d'opérations spécifiques de signalisation
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 35260000 Signalisation de police
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le lot 5 sera utilisé pour toute opération de signalisation (par exemple dans le cadre des opérations du Schéma Routier du CD86) dont le montant estimé est supérieur à 50 000 Euros HT. Les candidats obtenant les 3 premières places du classement, seront déclarés attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables). Les titulaires seront remis en concurrence lors de la passation des marchés subséquents qui seront jugés sur la seule base du critère « prix ».
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir RC
Description: Prix des prestations - critère pondéré à 50% (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Voir RC
Description: Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations).
Critère:
Type: Qualité
Nom: voir RC
Description: Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIMUM INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AXIMUM - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIMUM INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AXIMUM - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
Lauréat:
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SIGNAUX GIROD - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
Lauréat:
Nom officiel: KELIAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KELIAS - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SODILOR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SODILOR - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIMUM INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AXIMUM - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KELIAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KELIAS - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 22860001100016
Adresse postale: Département de la Vienne - DGAAT2D - DR CS 80319
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86008
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549629114
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178600045
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Numéro d’enregistrement: 64605047600019
Adresse postale: 881, Route des Fontaines B.P. 30004 BELLEFONTAINE
Ville: MOREZ cedex
Code postal: 39401
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384346100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SODILOR
Numéro d’enregistrement: 65738053100076
Adresse postale: 18 RUE RENE FRANCOIS JOLLY
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387982588
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KELIAS
Numéro d’enregistrement: 40906598400018
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier BP 30004
Ville: ST HERBLAIN
Code postal: 44801
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240923730
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AXIMUM INDUSTRIE
Numéro d’enregistrement: 38376579900101
Adresse postale: 7 Rue Frédéric Chopin
Ville: Chambourg Sur Indre
Code postal: 37310
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247911490
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d3245fa8-d68e-4b71-ba04-ca3fc8c4dd06 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 14:16:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 79523-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
