1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département de la Vienne
Description: Exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département de la Vienne
Identifiant de la procédure: df871657-ce47-4910-9ba2-67c3928ecf8d
Avis précédent: 9ce9eb6f-4a54-43a8-ad44-8b18e57dd22c-03
Identifiant interne: 2024-TESH-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Transmission par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre s'entend hors taxe et correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale de validité de l'accord-cadre,
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 720 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation est passée par appel d'offres en application des articles R.2124-1, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (CCP). La consultation est décomposée en 16 lots (15 lots géographiques et 1 lot technique). Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du CCP, ces lots seront exécutés par l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R.2162-4 2° du CCP chacun des lots de la présente procédure seront conclus sans montant minimum et avec un montant maximum. Les 16 lots font l'objet d'une relance après déclaration sans suite de l'affaire 2024-TESH-001. (Réf. publication de la procédure JOUE 2023/S 251-793802 ), pour motif d'intérêt général en raison d'irrégularités relevées dans la consultation des entreprises et l'analyse des offres. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Toutefois un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 7 lots (sauf cas exceptionnel prévu au Règlement de consultation (RC).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHATELLERAULT
Description: CHATELLERAULT
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LENCLOITRE / THURE / St GERVAIS
Description: LENCLOITRE / THURE / St GERVAIS
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOUDUN / Trois MOUTIERS / MONTS SUR GUESNES
Description: LENCLOITRE / THURE / St GERVAIS
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MONTCONTOUR / ST JEAN DE SAUVES / MIREBEAU
Description: MONTCONTOUR / ST JEAN DE SAUVES / MIREBEAU
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: VOUILLE / LATILLE
Description: VOUILLE / LATILLE
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: JAUNAY MARIGNY / NEUVILLE DE POITOU
Description: JAUNAY MARIGNY / NEUVILLE DE POITOU
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CENON SUR VIENNE / VOUNEUIL SUR VIENNE
Description: CENON SUR VIENNE / VOUNEUIL SUR VIENNE
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CHAUVIGNY / ST SAVIN
Description: CHAUVIGNY / ST SAVIN
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MONTMORILLON / LA TRIMOUILLE
Description: MONTMORILLON / LA TRIMOUILLE
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LUSSAC LES CHÂTEAUX / VERRIERES
Description: LUSSAC LES CHÂTEAUX / VERRIERES
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: GENCAY / LA VILLEDIEU DU CLAIN
Description: GENCAY / LA VILLEDIEU DU CLAIN
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: VIVONNE / LUSIGNAN
Description: VIVONNE / LUSIGNAN
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CIVRAY / CHARROUX / ISLE JOURDAIN / AVAILLES LIMOUZINE
Description: CIVRAY / CHARROUX / ISLE JOURDAIN / AVAILLES LIMOUZINE
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: POITIERS NORD-EST
Description: POITIERS NORD-EST
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: POITIERS SUD-OUEST
Description: POITIERS SUD-OUEST
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Avec véhicules permettant le transport de Fauteuils Roulants (UFR)
Description: Avec véhicules permettant le transport de Fauteuils Roulants (UFR)
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique déclinée en 4 critères (parc de véhicules, organisation, formation et développement durable) représentant 40% de la note finale. (Voir RC pour plus d'informations)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pondéré à 60% (Voir RC pour plus d'informations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de la Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 14 720 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASTRUC MOBILITY SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ASTRUC MOBILITY SAS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSALYS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSALYS SERVICE - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASTRUC MOBILITY SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ASTRUC MOBILITY SAS - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSALYS SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSALYS SERVICE - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MONAMILIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MONAMILIGO - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOP TITI FLORIS - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASTRUC MOBILITY SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ASTRUC MOBILITY SAS - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MONAMILIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MONAMILIGO - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MONAMILIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MONAMILIGO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MONAMILIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MONAMILIGO - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500011
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 22860001100016
Adresse postale: Département de la Vienne - DGAAT2D - DR CS 80319
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86008
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549629114
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178600045
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRANSALYS SERVICE
Numéro d’enregistrement: 45352593300058
Adresse postale: 76 chemin de la Chapelle Saint Antoine
Ville: ENNERY
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MONAMILIGO
Numéro d’enregistrement: 84192710600010
Adresse postale: Rue du puits de la Grange Parc indutriel de Tabari
Ville: CLISSON
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ASTRUC MOBILITY SAS
Numéro d’enregistrement: 81301004800029
Adresse postale: 3 rue Robert Schuman
Ville: DOMPIERRE SUR YON
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0010, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Numéro d’enregistrement: 48788417300104
Adresse postale: 7 RUE LOUIS BLERIOT
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0016, LOT-0015, LOT-0014, LOT-0012, LOT-0008, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f72fb4f3-830b-4a05-ab6b-74148931a593 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2024 09:44:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 710741-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
