1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Henri LABORIT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition d'un système d'accès électronique aux locaux du CH Henri LABORIT
Description: Accord-cadre d'acquisition d'un système d'accès électronique aux locaux du CH Henri LABORIT
Identifiant de la procédure: 1d9d8d8a-673a-470e-b44e-e148fd76da87
Identifiant interne: 25S149
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44521110 Serrures de portes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Poitiers
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert pour la passation d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition d'un système d'accès électronique aux locaux du CH Henri LABORIT
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un système d'accès électronique aux locaux du CH Henri LABORIT
Description: Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition des biens (matériels et immatériels) nécessaire au déploiement d'un système d'accès électronique aux locaux du CH Henri LABORIT.
Identifiant interne: 25S149
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44521110 Serrures de portes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44521110 Serrures de portes
Options:
Description des options: Tacite reconduction cinq fois pour une durée identique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Poitiers
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel : jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel : 31 jours à compter de la signature du contrat en cas de publication d'un avis d'attribution. A défaut, c'est six mois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Henri LABORIT
Numéro d’enregistrement: 26860002000013
Adresse postale: 370 Avenue Jacques COEUR
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549445864
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fccd7556-e4b0-488f-8c54-51db533b1206 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 18:35:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 840542-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025