1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abords : digestif dont endoscopie digestive, gynécologique, urologique dispositifs médicaux spécialisés de dialyse pour le CHU de POITIERS (sites de Poitiers et de Châtellerault).
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abords : digestif dont endoscopie digestive, gynécologique, urologique dispositifs médicaux spécialisés de dialyse pour le CHU de POITIERS (sites de Poitiers et de Châtellerault). La procédure comporte 170 lots (cf état des besoins du DCE). Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/05/2025 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30/04/2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30/04/2029.
Identifiant de la procédure: fcbef7df-d8d8-4188-b946-9aba0010d99f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abords : digestif dont endoscopie digestive, gynécologique, urologique dispositifs médicaux spécialisés de dialyse pour le CHU de POITIERS (sites de Poitiers et de Châtellerault).
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abords : digestif dont endoscopie digestive, gynécologique, urologique dispositifs médicaux spécialisés de dialyse pour le CHU de POITIERS (sites de Poitiers et de Châtellerault). La procédure comporte 170 lots (cf état des besoins du DCE).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHU de POITIERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de POITIERS
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie BP 577
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Mme GALEA
Téléphone: (+33) 5 49 44 31 84
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4809a2ff-a4ae-4f66-913a-c46ac0a4ddd2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 09:01:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 613476-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
