1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de matériels de plomberie, sanitaires et chauffage
Description: Fourniture et livraison de matériels de plomberie, sanitaires et chauffage
Identifiant de la procédure: ec84cdef-ea65-41ae-953c-4a5bb1e0aa5c
Avis précédent: 48d1cd1f-4a98-4683-8740-e240fc61d975-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHU DE POITIERS et pour l'ensemble de leurs sites
Description: CHU DE POITIERS et pour l'ensemble de leurs sites
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des fournitures (niveau de garantie, conformité réglementaire, niveau de compatibilité avec les installations du CHU) - Modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement et délai de livraison - Notation échantillon - Système de douchette scan
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: (Montant minimum /Montant à comparer) X 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: CHU DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sanitaire spécifique - CHU DE POITIERS et pour l'ensemble de leurs sites
Description: Sanitaire spécifique - CHU DE POITIERS et pour l'ensemble de leurs sites
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des fournitures (niveau de garantie, conformité réglementaire, niveau de compatibilité) - Modalités de gestion des commandes et SAV portant notamment sur les modalités d'approvisionnement et délai de livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: (Montant minimum /Montant à comparer) X 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CH Henri Laborit de Poitiers pour l'ensemble de leurs sites
Description: CH Henri Laborit de Poitiers pour l'ensemble de leurs sites
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des fournitures (niveau de garantie - conformité réglementaire - iveau de compatibilité avec les installations) - Modalités de gestion des commandes et SAV portant notamment sur les modalités d'approvisionnement et délai de livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: (Montant minimum /Montant à comparer) X 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: CHU DE POITIERS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 900 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIDER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SIDER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S046 - LOT1
Titre: Fourniture et livraison de matériels de plomberie, sanitaires et chauffage.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/08/2024
Date de conclusion du marché: 12/08/2024
Organisation qui signe le marché: CHU DE POITIERS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIDER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SIDER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S046 - LOT3
Titre: Fourniture et livraison de matériels de plomberie, sanitaires et chauffage.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/08/2024
Date de conclusion du marché: 12/08/2024
Organisation qui signe le marché: CHU DE POITIERS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: CHU DE POITIERS
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549443804
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SIDER
Numéro d’enregistrement: 77558685200227
Adresse postale: 29 Rue Thomas Edison
Ville: CANEJAN
Code postal: 33612
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556891521
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Adminsitratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 608666b7-85ec-4b35-8a07-9ceed69d170c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 11:29:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665368-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024