1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de prothèses d’urologie, de gynécologie, de chirurgie viscérale et endoscopique pour le CHU de Poitiers
Description: Fourniture de prothèses d’urologie, de gynécologie, de chirurgie viscérale et endoscopique pour le CHU de Poitiers. La procédure comporte 54 lots (description des lots dans le tableau d'offres).
Identifiant de la procédure: eae5e164-2d63-42ee-840d-c8d57d73cd59
Identifiant interne: 26S037
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure est composée de 54 lots qui sont détaillés dans le tableau d'offres.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Poitiers et ses sites
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 911 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d’offres ouvert établi en application des articles L 2124-1, L 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et/ou bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issue de l’accord-cadre. L’estimation maximale totale de la consultation s’élève à 3 911 000 €HT; L’accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale d’un an à compter du 1er Janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure). L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de prothèses d’urologie, de gynécologie, de chirurgie viscérale et endoscopique pour le CHU de Poitiers
Description: Fourniture de prothèses d’urologie, de gynécologie, de chirurgie viscérale et endoscopique pour le CHU de Poitiers. La procédure comporte 54 lots (cf détail des lots dans le tableau d'offres)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale d’un an à compter du 1er Janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure). L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de POITIERS
Ville: Poitiers et ses sites
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévuauxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de POITIERS
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Adresse postale: 2 RUE DE LA MILETRIE
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Pharmacie - Cellule achats
Téléphone: 05 16 60 42 71
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: dc1e5a42-2aab-41f2-9bbc-495e16c724cf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2026 10:34:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 280211-2026
Numéro de publication au JO S: 79/2026
Date de publication: 23/04/2026
