1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT)..
Description: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT). La procédure comporte 103 lots (cf état des besoins).
Identifiant de la procédure: a87504dd-e55e-49bc-9d42-def8f3f139b3
Identifiant interne: 25S091
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre concerné. Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 2 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°36 uniquement L'accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029. Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2030. Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 : Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l'état des besoins. Pour le lot n°42 : L'accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents) Certains lots, le cas échant, feront l'objet d'une convention de Mise à Disposition (MàD). Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT).
Description: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT). pour 1 période de 4 ans (1 an + 3 reconductions). La procédure comporte 103 lots voir l'état des besoins dans le DCE.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86021
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHU DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 20005535800010
Adresse postale: CHU de POITIERS 2 rue de la Milétrie CS90577
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86001
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Mme GALEA
Téléphone: 0549443184
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 99522f30-d568-4c42-b3b0-86933658a87a - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 08:53:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 436605-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025
