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A proximité de Plumont 39700 Jura
Acheteur : Communauté de Communes Jura nord
FOUILLOT DELPHINE, DGS
1 Chemin du Tissage
39700 Dampierre
Tel : 0384711217
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 29/10/2026  
4 Lots
Lot 1
Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d'un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d'un second minibus thermique 9 places.
Lot 2
Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d'un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d'un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km.
Lot 3
Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d'un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique.
Lot 4
Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion et reprise de véhicules

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 01/10/2026
BOAMP - 26-94906
Avis de marché - Avis n° 26-94906 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 39, 25
Annonce n° 26-94906
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Jura nord
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24390056000034
Ville : Dampierre
Code postal : 39700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 39, 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : FOUILLOT Delphine, DGS
Adresse mail du contact : d.fouillot@jura-nord.com
Numéro de téléphone du contact : 0384711217
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : cf. Dossier de Consultation des Entreprises
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : cf. Dossier de Consultation des Entreprises
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : cf. Dossier de Consultation des Entreprises
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 29/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion et reprise de véhicules
Code CPV principal - Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché est décomposé en quatre lots : Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d’un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d’un second minibus thermique 9 places. Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d’un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d’un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d’affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km. Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d’un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique. Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.
Lieu principal d'exécution du marché : CCJN - 1 rue du Tissage - 39700 DAMPIERRE
Durée du marché (en mois) : 6
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d'un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d'un second minibus thermique 9 places.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : 39700 DAMPIERRE
  • Description du lot : Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d'un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d'un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
    Lieu d'exécution du lot : 39700 DAMPIERRE
  • Description du lot : Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d'un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
    Lieu d'exécution du lot : 39700 DAMPIERRE
  • Description du lot : Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
    Lieu d'exécution du lot : 39700 DAMPIERRE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : cf. Dossier de la Consultation des Entreprises
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026