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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Avé
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale CCAS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de denrées alimentaires
Description: Achat de denrées alimentaires par la Commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Avé
Identifiant de la procédure: a89391b1-a32f-49e6-ab5a-8d5811c33137
Avis précédent: 6c6ba4a0-37bd-4ab3-a0c3-2e314970df34-01
Identifiant interne: Achat de denrées alimentaires
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique CCP). Consultation lancée par le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS. Prestations sont réparties en 12 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, à bons de commande, séparé qui sera passé, avec le même opérateur, l’un par la Commune et l’autre par le CCAS (sauf les lots 4, 5 et 7 qui ne concernent que la Commune). Chaque accord-cadre est passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période d'un an. La Commune et le CCAS signe et exécute son propre marché.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque lot correspond à un accord cadre : 12 lots pour la Commune et 9 lots pour le CCAS. Chaque accord est passé à bons de commande avec des montants minimum et maximum de commandes annuels indiqués dans l'acte d'engagement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 Produits laitiers biologiques
Description: Lot 01 Produits laitiers biologiques
Identifiant interne: Lot 01 Produits laitiers biologiques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15511000 Lait, 15550000 Produits laitiers divers, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 Ovoproduits biologiques, corps gras biologiques, lait biologique, fromage portion biologiques
Description: Lot 02 Ovoproduits biologiques, corps gras biologiques, lait biologique, fromage portion biologiques
Identifiant interne: Lot 02 Ovoproduits bio, corps gras bio, lait bio
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
Nomenclature complémentaire (cpv): 15511000 Lait, 15540000 Fromages, 15530000 Beurre
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
Description: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
Identifiant interne: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15511000 Lait, 15540000 Fromages, 15530000 Beurre, 15550000 Produits laitiers divers, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Description: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Identifiant interne: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15111200 Viande de veau, 15115000 Viande d'agneau et de mouton
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 Viande de volaille
Description: Lot 05 Viande de volaille
Identifiant interne: Lot 05 Viande de volaille
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
Description: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
Identifiant interne: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 07 Produits traiteur
Description: Lot 07 Produits traiteur
Identifiant interne: Lot 07 Produits traiteur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés, 15893100 Préparations alimentaires
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08 Produits surgelés
Description: Lot 08 Produits surgelés
Identifiant interne: Lot 08 Produits surgelés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09 Fruits biologiques frais, légumes biologiques frais
Description: Lot 09 Fruits biologiques frais, légumes biologiques frais
Identifiant interne: Lot 09 Fruits bio frais, légumes bio frais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
Description: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
Identifiant interne: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
Description: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
Identifiant interne: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15893000 Denrées sèches
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 Epicerie et boissons
Description: Lot 12 Epicerie et boissons
Identifiant interne: Lot 12 Epicerie et boissons
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15893000 Denrées sèches
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50% pour l'ensemble des lots
Critère:
Type: Qualité
Description: Lots 1 à 3 : Valeur technique : 25% Qualité des produits : 25% Lots 4 à 6 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 20% Performances en matière de protection de l'environnement : 5% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 5% Lots 7 à 12 : Valeur technique : 20% Qualité des produits : 25% Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 884 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : Produits laitiers biologiques
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 282 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2 : Ovoproduits bio, corps gras bio, lait bio
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 286 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3 : Produits laitiers, corps gras, lait
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot4 : Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VOLFRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5 : Viande de volaille
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEVILLE 35 MAISON HARDY
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6 : Viande de porc, charcuterie
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 7 : Produits traiteur
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 8 : Produits surgelés
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE ROUX PRIMEUR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 9 : Fruits bios frais, légumes bio frais
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARMOR FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fruits frais et légumes frais
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 11 : Epicerie biologique, boissons biologiques
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 366 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Epicerie et boissons
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint-Avé
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Saint-Avé
Numéro d’enregistrement: 21560206100016
Adresse postale: Mairie, place de l'Hôtel de Ville
Ville: SAINT-AVE
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Point de contact: Direction des affaires financières, service commande publique et achats durables
Téléphone: 0297606601
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre communal d'action sociale CCAS
Numéro d’enregistrement: 26560163300059
Adresse postale: Mairie, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Point de contact: Direction des affaires financières, service commande publique et achats durables
Téléphone: 0297606601
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOBREIZH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 86550051600238
Adresse postale: ZI du porzo-7 rue Antonin Carême-Kervignac
Ville: HENNEBONT
Code postal: 56704
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297898958
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202267
Adresse postale: 4, rue Jacqueline Auriol
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 06 17 03 48 46
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VOLFRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31047082800065
Adresse postale: Zone Artisanale
Ville: LA VICOMTE SUR RANCE
Code postal: 22690
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Téléphone: 0296882000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHEVILLE 35 MAISON HARDY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82919231900020
Adresse postale: 6, rue du grand Rhinolophe
Ville: MINIAC MORVAN
Code postal: 35540
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299219110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LE ROUX PRIMEUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31491120700012
Adresse postale: 46, rue Alain Gerbault
Ville: VANNES
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297540382
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ARMOR FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 877080053100024
Adresse postale: Rue Lavoisier, ZI du Prat
Ville: VANNES
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297472334
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47698032100253
Adresse postale: 4, rue Jacqueline Auriol
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299861515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bdba0ba9-e792-4646-867e-e7cdfe9306da - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2026 12:48:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 679105-2026
Numéro de publication au JO S: 191/2026
Date de publication: 02/10/2026
