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A proximité de Plaisance-du-Touch 31830 Haute Garonne
Acheteur : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
https://www.e-marchespublics.com/login, https://www.e-marchespublics.com/login
31830 Plaisance-du-Touch
Tel : +33 534514431
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

25 010 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 172555-2026
172555-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – 25 010 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Adresse électronique: audrey.michelot@grandouesttoulousain.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25 010 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires
Description: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires
Identifiant de la procédure: d60bc3da-fcb2-4d6c-b555-fe8d88caef5e
Avis précédent: 911511cc-0c32-428e-a2ea-5c133fece93c-01
Identifiant interne: 25 010
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires
Description: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie, trottoirs, pistes cyclables et travaux accessoires
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Critère apprécié en fonction de l'état indicatif estimatif et du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère apprécié en fonction de la Méthode d'exécution des études et la Méthodologie pour le suivi d'exécution des travaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: OTCE Infra
Offre: 
Identifiant de l’offre: [1123890][offre][315165] otce infra - [1143161] Lot num 0
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25 010
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: urbalink
Offre: 
Identifiant de l’offre: [1123890][offre][787223] urbalink - [1143161] Lot num 0
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25010
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEBA SUD OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: [1123890][offre][360137] 2au - [1143161] Lot num 0
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MP 25 010
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Numéro d’enregistrement: 24310078100042
Adresse postale: 10 RUE FRANCOIS ARAGO
Ville: PLAISANCE-DU-TOUCH
Code postal: 31830
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: audrey.michelot@grandouesttoulousain.fr
Téléphone: +33 534516504
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV BP 7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OTCE Infra
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 419143198700032
Ville: FONSORBES
Code postal: 31470
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: urbalink
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78873804500038
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEBA SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37852236100047
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ba92cc1-8dc7-49eb-a6e7-eb8086aa4621  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 10:50:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 172555-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026