1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Avanne-Aveney
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Châtillon-le-Duc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Boussières
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chalezeule
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint Vit
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Velesmes Essarts
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Venise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Torpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cussey sur l'Ognon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Miserey-Salines
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nancray
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pugey
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Champvans les Moulins
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grandfontaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Larnod
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fontain
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vaire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saône
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pouilley-les-Vignes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Vèze
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppression des Points d'Eau Incendie (PEI) et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels (PENA)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 66ca4fd3-919c-40b2-9152-c83b5919c0d2
Identifiant interne: 2025-FCS-00-0135
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune membres du groupement
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppression des Points d'Eau Incendie (PEI) et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels (PENA)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne: S-PF-1654276
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune membres du groupement
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 342122-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AA8D6AA4-EA84-A5DF-0F2998BC4875F51F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: AA8D6AC4-BB16-65F9-49D9533E0B0EC538
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: AA8D6AD3-DA38-CB51-3329B51BE8375CF3
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: AA8D6AE3-E590-785B-0DDDDE81D5D7C55E
Adresse postale: Cam2 2 rue Mégevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615050
Télécopieur: 0381615099
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Avanne-Aveney
Numéro d’enregistrement: AA8D6AF2-94E7-C79E-8651EA00963D6430
Adresse postale: 9 rue de l'Eglise
Ville: Avanne-Aveney
Code postal: 25720
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381411130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Châtillon-le-Duc
Numéro d’enregistrement: AA8D6B01-06D6-5E4B-027CB6CE7DF4EEC2
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Ville: Châtillon-le-Duc
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381588655
Télécopieur: 0381587063
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Boussières
Numéro d’enregistrement: AA8D6B11-A542-ECB3-8587C7A9E220C866
Adresse postale: 7 rue du Centre
Ville: Boussieres
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381565490
Télécopieur: 0381566062
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Chalezeule
Numéro d’enregistrement: AA8D6B26-D4B8-0BBD-DF310C82CCE8E18A
Adresse postale: 13 rue de la Cure
Ville: Chalezeule
Code postal: 25220
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381610463
Télécopieur: 0381612992
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Saint Vit
Numéro d’enregistrement: AA8D6B4F-A47C-FC21-1BA0D9EA42774A36
Adresse postale: place de la Mairie
Ville: Saint Vit
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381874040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Velesmes Essarts
Numéro d’enregistrement: AA8D6B78-E08F-F26F-AEEE797BF6190F05
Adresse postale: 14 Grande Rue
Ville: Velesmes Essarts
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381585501
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Venise
Numéro d’enregistrement: AA8D6B91-0649-E8EC-1DC4CBA612DEF036
Adresse postale: 2 chemin des Vignes
Ville: Venise
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381578945
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Torpes
Numéro d’enregistrement: AA8D6BA9-A76C-B679-805F1BE54CC46F5F
Adresse postale: 1 place de l'Eglise
Ville: Torpes
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381586561
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Cussey sur l'Ognon
Numéro d’enregistrement: AA8D6BB8-99FC-060E-A0DB6986BA0D796C
Adresse postale: 1 rue du Village
Ville: Cussey Sur L'Ognon
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381577862
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Miserey-Salines
Numéro d’enregistrement: AA8D6BD2-A08C-35F0-FFD4C2BB921EA4E8
Adresse postale: 13 rue du 9 septembre
Ville: Miserey-Salines
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381587676
Télécopieur: 0381588583
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Nancray
Numéro d’enregistrement: AA8D6BEE-E3FB-90DE-E223293A3896D1B3
Adresse postale: place de la Mairie
Ville: Nancray
Code postal: 25360
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381552166
Télécopieur: 0381601056
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Pugey
Numéro d’enregistrement: AA8D6C28-D333-E535-159FC44594C6318C
Adresse postale: rue Maltournée
Ville: Pugey
Code postal: 25720
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0967485093
Télécopieur: 0381575093
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Champvans les Moulins
Numéro d’enregistrement: AA8D6C62-C1E2-AACD-E39D2D11C167B685
Adresse postale: 16 rue des Chenevières
Ville: Champvans Les Moulins
Code postal: 25170
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381599404
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Grandfontaine
Numéro d’enregistrement: AA8D6C72-F1A4-2710-786ECD2512C514FE
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Ville: Grandfontaine
Code postal: 25510
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381585657
Télécopieur: 0381585150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Larnod
Numéro d’enregistrement: AA8D6C81-B2FF-6202-6B881E575DAA21B6
Adresse postale: 1 esplanade Marthe Dagot
Ville: Larnod
Code postal: 25720
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381572937
Télécopieur: 0381572256
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Fontain
Numéro d’enregistrement: AA8D6C8F-E942-5090-B25CCA2B74D4BD65
Adresse postale: 8 place de l'Eglise
Ville: Fontain
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381572965
Télécopieur: 0381573130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Vaire
Numéro d’enregistrement: AA8D6C9F-DAC8-99CB-CC1370F0DE056231
Adresse postale: 3 rue de la Mairie
Ville: Vaire
Code postal: 25220
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381605121
Télécopieur: 0381556265
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Saône
Numéro d’enregistrement: AA8D6CAD-F8D0-4BF5-34F347D8BEAA3E81
Adresse postale: 26 rue de la Mairie
Ville: Saône
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381557131
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Pouilley-les-Vignes
Numéro d’enregistrement: AA8D6CC2-BA3B-AA99-B40F96F316E7E77D
Adresse postale: 1 rue de Gray
Ville: Pouilley-les-Vignes
Code postal: 25115
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381554031
Télécopieur: 0381602119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: La Vèze
Numéro d’enregistrement: AA8D6CEE-9946-233F-4E7C62DEC647EC5F
Adresse postale: 1 rue de l'Ecole
Ville: La Veze
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381619899
Télécopieur: 0381811649
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: bf32bb93-4767-45f1-a62c-cdced8370dc8-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Acheteur(s): Au lieu de Ajout d'un membre du groupement, lire La commune de Roset Fluans est ajoutée aux membre du groupement de commandes Adresse : 6 Rue Saulniers 25410 Roset-Fluans Frc21fra Point(s) de contact : Téléphone : 0381875198 Courriel : mairie-roset-fluans
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9232f806-56d4-4087-9da5-1e57dd50e40c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2025 11:23:49 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 344874-2025
Numéro de publication au JO S: 102/2025
Date de publication: 28/05/2025
