1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEGUERIE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: HA_HCT_202409_CONTINUITE ECOLOGIQUE - LOT TERRASSEMENT ET GENIE CIVIL
Description: Travaux de terrassement et de Génie Civil dans le cadre des travaux de reprise de Continuité écologique de notre usine d'Agos. Lot 1 : Terrassement, Génie Civil et et Batardage aval Lot 2 optionnel : Batardage amont
Identifiant de la procédure: d7a1203b-5837-44a9-a49f-48ac7598630d
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE LOUIS RENAULT
Ville: BALMA
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: HA_HCT_202409_CONTINUITE ECOLOGIQUE - LOT TERRASSEMENT ET GENIE CIVIL
Description: Travaux de terrassement et de Génie Civil dans le cadre des travaux de reprise de Continuité écologique de notre usine d'Agos. Lot 1 : terrassement, Génie Civil et et batardage aval Lot 2 optionnel : batardage amont
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 2 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 06/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions stipulées dans les conditions contractuelles du marché.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou mandat solidaire
Montage financier: Fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ETABLISSEMENTS BEGUERIE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ETABLISSEMENTS BEGUERIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ETABLISSEMENTS BEGUERIE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEGUERIE
Numéro d’enregistrement: FR10045780475
Adresse postale: 1 RUE LOUIS RENAULT,
Ville: BALMA
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Hugo Cadenat
Téléphone: 0681868899
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 2aae2049-7b93-46e2-a437-5ec26742f682 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 12:46:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 247940-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
