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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH-AMSOM Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH-Baie de Somme Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH-Fourmies Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH-Habitat du Littoral
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LILLE MÉTROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LOGIS METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAISONS et CITES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOREVIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPAC DE L'OISE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH OPAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PAS DE CALAIS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESH LAESSA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESH SIP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TISSERIN HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Enquête de satisfaction triennale région Hauts de France
Description: Réalisation d'une enquête de satisfaction sur la perception de la qualité du service rendu dans le logement social en région Hauts-de-France
Identifiant de la procédure: 9c160583-cd92-4655-91a3-441d19984352
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342311 Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: CODE NUTS : FRE
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Enquête de satisfaction triennale région Hauts de France
Description: Réalisation d'une enquête de satisfaction sur la perception de la qualité du service rendu dans le logement social en région Hauts-de-France
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342311 Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COQUELLES
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix pour 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pour 60 points décomposée en - méthodologie et organisation : 40 points (sous détail cf le RC) - Moyens humains et matériels spécifiques à la mission : 20 points (sous détail cf le RC)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf le cahier des clauses particulières
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Numéro d’enregistrement: 661 750 067 00117
Adresse postale: 520, Boulevard du Parc
Ville: Coquelles
Code postal: 62231
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 328698510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Ville: LILLE
Code postal: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OPH-AMSOM Habitat
Numéro d’enregistrement: 315 667 410 00015
Ville: AMIENS
Code postal: 80080
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322545000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OPH-Baie de Somme Habitat
Numéro d’enregistrement: 278 000 013 00013
Ville: ABBEVILLE
Code postal: 80100
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322202800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: OPH-Fourmies Habitat
Numéro d’enregistrement: 275 900 066 00018
Ville: FOURMIES
Code postal: 59610
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327596760
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: OPH-Habitat du Littoral
Numéro d’enregistrement: 617 220 512 00041
Ville: BOULOGNE-SUR-MER
Code postal: 62200
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321100130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Numéro d’enregistrement: 456 503 556 00080
Ville: VILLENEUVE-D'ASCQ
Code postal: 59493
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359755959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 607181406
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES
Numéro d’enregistrement: 075 851 014 00029
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 328291291
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LILLE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 41378250900017
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320169587
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LOGIS METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 88698044000038
Ville: LA MADELEINE
Code postal: 59561
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320147272
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MAISONS et CITES
Numéro d’enregistrement: 334 654 035 00297
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327998585
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NOREVIE
Numéro d’enregistrement: 045 950 318 00019
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327935333
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 387 581 937 00035
Ville: CREIL
Code postal: 60100
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344249494
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: OPAC DE L'OISE
Numéro d’enregistrement: 780 503 918 00044
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60016
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344795050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: OPH OPAL
Numéro d’enregistrement: 42311939500014
Ville: LAON
Code postal: 02000
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: +33 323236200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PAS DE CALAIS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 344 077 672 00022
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321626262
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ESH LAESSA
Numéro d’enregistrement: 351 721 451 00034
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344063046
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ESH SIP
Numéro d’enregistrement: 561 720 939 00058
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 360126000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: TISSERIN HABITAT
Numéro d’enregistrement: 454 501 289 00028
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320634044
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement: 175 400 019 00014
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 30e41ac7-193d-412d-b870-670576d43f5e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 13:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 821974-2025
Numéro de publication au JO S: 239/2025
Date de publication: 11/12/2025
