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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Petit Bourg (971)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériaux , matériels et équipements divers pour travaux en régie.
Description: Fourniture de matériaux, matériels et équipements divers pour travaux en régie.
Identifiant de la procédure: b2a1a799-624b-43a1-9ef1-1815d5e11b16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PETITS EQUIPEMENTS MENUISERIE CHARPENTE BOIS ET DERIVE
Description: FOURNITURE DE PETITS ÉQUIPEMENTS MENUISERIE CHARPENTE BOIS ET DÉRIVE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE PLOMBERIE,SANITAIRES ET MATERIELS DIVERS
Description: FOURNITURE PLOMBERIE,SANITAIRES ET MATÉRIELS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 123 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PEINTURE PRODUITS ET MATERIELS DIVERS
Description: FOURNITURE DE PEINTURE PRODUITS ET MATÉRIELS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PETITS EQUIPEMENTS D'ELECTRICITE ET MATERIELS DIVERS POUR LES BESOINS GENERAUX DES SERVICES
Description: FOURNITURE DE PETITS ÉQUIPEMENTS ÉLECTRICITÉ ET MATÉRIELS DIVERS POUR LES BESOINS GENERAUX DES SERVICES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MACHINES ELECTROPORTATIVES ET DIVERS
Description: MACHINES ÉLECTROPORTATIVES ET DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: OUTILLAGES THERMIQUES ET PIECES DE RECHANGE
Description: OUTILLAGES THERMIQUES ET PIÈCES DE RECHANGE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DE VEGETAUX
Description: FOURNITURE DE VÉGÉTAUX
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: BETON PRÊT A L'EMPLOI,BETON SEC,GRAVIERS, SABLE
Description: BÉTON PRÊT A L'EMPLOI,BÉTON SEC,GRAVIERS, SABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44114100 Béton prêt à l'emploi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CONFORME AU CAHIER DES CHARGES
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Petit Bourg (971)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres: Ville de Petit Bourg (971)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Petit Bourg (971)
Numéro d’enregistrement: 21971118100012
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Schoelcher
Ville: Petit Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590953852
Télécopieur: +33 590956943
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement: 179710000038
Ville: Basse-Terre
Code postal: 97100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590814533
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ca6fae5-5544-4a01-a736-38063d3c8448 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 12:00:26 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 689949-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
