1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Riom
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rfection des toitures, des faades et des clairages du gymnase de l'Amiti au Cerey
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution spare. Les prestations sont rgles par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: f432c5a8-97a8-43cc-93af-1b690695a488
Identifiant interne: 202404
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Faades
Description: Faades
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La procdure de passation utilise est : la procdure adapte ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 du Code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Rfr pr-contractuel prvu aux articles L.551-1 L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. - Rfr contractuel prvu aux articles L.551-13 L.551-23 du CJA, et pouvant tre exerc dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excs de pouvoir contre une dcision administrative prvu aux articles R. 421-1 R. 421-7 du CJA, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la dcision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, tre exerc aprs la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt ls, et pouvant tre exerc dans les deux mois suivant la date laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Panneaux polycarbonate
Description: Panneaux polycarbonate
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La procdure de passation utilise est : la procdure adapte ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 du Code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Rfr pr-contractuel prvu aux articles L.551-1 L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. - Rfr contractuel prvu aux articles L.551-13 L.551-23 du CJA, et pouvant tre exerc dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excs de pouvoir contre une dcision administrative prvu aux articles R. 421-1 R. 421-7 du CJA, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la dcision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, tre exerc aprs la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt ls, et pouvant tre exerc dans les deux mois suivant la date laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Eclairage des salles d'activit
Description: Eclairage des salles d'activit
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La procdure de passation utilise est : la procdure adapte ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 du Code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Rfr pr-contractuel prvu aux articles L.551-1 L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. - Rfr contractuel prvu aux articles L.551-13 L.551-23 du CJA, et pouvant tre exerc dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excs de pouvoir contre une dcision administrative prvu aux articles R. 421-1 R. 421-7 du CJA, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la dcision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, tre exerc aprs la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt ls, et pouvant tre exerc dans les deux mois suivant la date laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 466 415,37 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: La procdure de passation est : la procdure adapte ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 du Code de la commande publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTA - christian menu
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTA - christian menu
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 199 915,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240402
Titre: Faades
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOPREMA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: SOPREMA ENTREPRISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 192 000,37 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240403
Titre: Panneaux polycarbonate
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOC AUVERGNATE INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: SOC AUVERGNATE INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 74 500,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240404
Titre: Eclairage des salles d'activit
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Riom
Numéro d’enregistrement: 21630300800017
Adresse postale: 23 rue de l'hotel de ville
Ville: riom
Code postal: 63200
Pays: France
Point de contact: PECOUL Pierre
Téléphone: 0473337980
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 573943
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARTA - christian menu
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 19 Place De La Republique
Ville: Issoire
Code postal: 63500
Pays: France
Téléphone: 0473256407
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOPREMA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Ville: Strasbourg
Code postal: 38420
Pays: France
Téléphone: 0473241145
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOC AUVERGNATE INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 19 Rue Du Mont Mouchet
Ville: Aulnat
Code postal: 63510
Pays: France
Téléphone: 0473902826
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b38c8a51-cb4b-4a4f-aca3-2878f852028c - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2024 15:25:40 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 80807-2024
Numéro de publication au JO S: 27/2024
Date de publication: 07/02/2024
