A proximité de Perpignan 66000 Pyrenees Orientales
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
3 Rue Edmond Bartissol
66000 Perpignan
Tel : 0468350506
Secteurs d'activité
Travaux d'étude géotechnique.
Études techniques.
Services d'ingénierie géotechnique.
Services de prospection géophysique.

Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/02/2026
JOUE - 134300-2026
134300-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie géotechnique – Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
OJ S 40/2026 26/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
DescriptionSondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5)
Identifiant de la procédure3711f720-d1f9-4071-a9ec-f95ef739af87
Identifiant interne2025_AC3_geotec
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71335000 Études techniques, 71351710 Services de prospection géophysique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
DescriptionSondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5)
Identifiant interneS-PF-21943
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71335000 Études techniques, 71351710 Services de prospection géophysique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/11/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementreconduction tacite pour une période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur562997-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFONDASOL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025_ac3_geotech
TitreAccord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
Date de conclusion du marché/concession08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCF300F83-04E3-2DDE-EC26904E27098F78
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
Numéro d’enregistrement1274
Adresse postale3 Rue Edmond Bartissol
VillePerpignan
Code postal66000
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Point de contactPARRAT Pierre
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0468350506
Profil de l’acheteurhttp://www.midilibre-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementCF300FA4-EDEC-3D46-ABEFEF8A3E9EBD78
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementCF300FB2-B317-4DC8-205F6570652E597E
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFONDASOL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement21943-1-0-1
Adresse postale355 Rue Du Mas Saint Pierre
VilleMontpellier
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4e1aff78-d182-4872-bd63-70d1d0e950c5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis25/02/2026 13:13:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis134300-2026
Numéro de publication au JO S40/2026
Date de publication26/02/2026