A proximité de Perpignan 66046 Pyrenees Orientales
Acheteur : GHT AUDE-PYRENEES
20, Avenue du Languedoc
66046 PERPIGNAN
Tel : +33468616437
Secteurs d'activité
Services de santé et services sociaux.
Services ambulanciers.

MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/06/2026
JOUE - 426517-2026
426517-2026 - Résultats
France – Services de santé et services sociaux – MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
OJ S 118/2026 22/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHT AUDE-PYRENEES
Adresse électroniqueserveco.marches@chperpignan.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
DescriptionMAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS - RELANCE DES 4 LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DE NARBONNE-PORT LA NOUVELLE ET LEZIGNAN CORBIERES. La consultation se compose de 4 lots numérotés de 1 à 4.
Identifiant de la procédure70fe0d65-a3b2-4e29-9c5d-3e15d394d149
Avis précédent48e6b4d9-4947-439e-9f91-fd22925267f5-01
Identifiant interneMAPA N°05 H 26
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBD DOCTEUR LACROIX  
VilleNARBONNE
Code postal11100
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Informations complémentairesLot n° 3 - Transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour le Centre Hospitalier de Lézignan-Corbières : lot déclaré infructueux au motif d’une offre irrégulière. Lot n°4 - Transports des personnes fréquentant le centre d’accueil de jour pour le Centre Hospitalier de Narbonne : lot déclaré infructueux au motif d’une offre inacceptable.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES - LOTS 1/2
DescriptionMAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS - RELANCE DES 4 LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DE NARBONNE-PORT LA NOUVELLE ET LEZIGNAN CORBIERES. La consultation se compose de 4 lots numérotés de 1 à 4.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options
Description des optionsConformément aux articles R. 21224 et R.21227 du CCP, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBD DU DOCTEUR LACROIX  
VilleNARBONNE
Code postal11100
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il sera renouvelé 1 fois de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 48 mois (période ferme comprise).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens matériels et humains affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution12,5
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l’organisation technique et administrative
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution12,5
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai moyen de prise en charge du patient
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix Coût
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF. Article 15 - Introduction des recours contentieux du RC
Organisation qui signe le contratGHT AUDE-PYRENEES
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres1 973 144,40 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre657 714,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGROUPEMENT AMBULANCES LA COUPE / AMBULANCES CATHARE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRPT AMBULANCES LA COUPE/AMBULANCES CATHARE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMarché n°26/3023
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi12/05/2026
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratGHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre657 714,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMBULANCES BASTIDE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AMBULANCES BASTIDE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMarché n°26/3024
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi12/05/2026
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratGHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre657 714,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAGB AMBULANCES & TAXIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AGB AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMarché n°26/3025
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi12/05/2026
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratGHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement26660002200013
Adresse postaleCENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
VillePerpignan cedex 09
Code postal66046
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
Adresse électroniqueserveco.marches@chperpignan.fr
Téléphone0468616437
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officielAGB AMBULANCES & TAXIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement95123744500022
Adresse postale1 B RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER
VilleNARBONNE
Code postal11100
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielAMBULANCES BASTIDE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement80497385700027
Adresse postale98 AVENUE DE PORT LA NOUVELLE
VilleSIGEAN
Code postal11130
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielGROUPEMENT AMBULANCES LA COUPE / AMBULANCES CATHARE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement37887915900044 / 98930031400030
Adresse postale15 RUE LAURENT LAVOISIER
VilleNARBONNE
Code postal11000
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement17340005200010
Adresse postale6 RUE PITOT
VilleMONTPELLIER
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniqueGreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis27eb587b-2eca-40fc-8379-35309ea21ae5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/06/2026 16:17:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426517-2026
Numéro de publication au JO S118/2026
Date de publication22/06/2026