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A proximité de Périgueux 24019 Dordogne
Acheteur : conseil Général de la Dordogne
24019 PERIGUEUX
Tel : +33 553454920
  Reste 1284 jours - Date de clôture estimée : 01/06/2028  
Répondre Accès au DCE
6 Lots
Lot 1
catégorie 1 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules légers neufs
Lot 2
catégorie 2 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers d'occasion
Lot 3
catégorie 3 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds neufs (Pln)
Lot 4
catégorie 4 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds d'occasion (Plo)
Lot 5
catégorie 5 : Fourniture et livraison de matériels pour l'entretien des voiries neufs
Lot 6
catégorie 6 : Fourniture et livraison de matériel de remorques neuves
Secteurs d'activité
Poids lourds.
Remorques et semi-remorques.
Véhicules utilitaires.
Véhicules d'entretien routier.
Voitures particulières.
Véhicules à moteur.

système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds(neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/05/2023
JOUE - 298247-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de la Dordogne
Numéro national d'identification: 22240001200019
Adresse postale: service de la commande publique, Hôtel du département , 2 rue Paul-Louis Courier - cs 11200
Ville: Perigueux
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: cd24.marches@dordogne.fr
Téléphone: +33 553454920
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cd24.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.dordogne.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marchespublics.dordogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marchespublics.dordogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds(neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques

Numéro de référence: 2023dprpmparc110
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds(neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 1 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules légers neufs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 1 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules légers neufs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 2 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers d'occasion

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 2 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 3 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds neufs (Pln)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 3 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds neufs (Pln)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 4 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds d'occasion (Plo)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 4 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds d'occasion (Plo)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 5 : Fourniture et livraison de matériels pour l'entretien des voiries neufs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 5 : Fourniture et livraison de matériels pour l'entretien des voiries neufs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 6 : Fourniture et livraison de matériel de remorques neuves

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223000 Remorques et semi-remorques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Lieu principal d'exécution:

24000 - périgueux

II.2.4)Description des prestations:

catégorie 6 : Fourniture et livraison de matériel de remorques neuves

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2028
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 30/06/2028
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 30/06/2028

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.dordogne.fr -Date limite de réception des candidatures : 01/06/2028 à 12h00date de lancement de la 1ère consultation : Au plus tôt le 01/07/2023date limite de lancement des dernières consultations : 30/06/2028

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/05/2023
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