1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI Pau Béarn
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de formations sur honoraires pour le Groupe éklore-ed
Description: Les écoles du groupe Formation de la CCI Pau Béarn s'unissent pour former éklore-ed, groupe d'éducation au service des territoires, des entreprises et surtout des étudiants ! L'ESC Pau BS, Grande École de Commerce, devient éklore-ed School of Management et les formations post Bac dans le commerce du sport du CNPC Sport sont regroupées sous la marque éklore-ed Sport Business. éklore-ed délivre des diplômes allant du Bac au Bac+5 (Titres RNCP, BTS, Bachelor, Master) en initial, en alternance et en formation continue, tous reconnus par l'Etat, dans les domaines du management, de la gestion d'entreprises, du commerce, du marketing sportif et des techniques produits sport. Il intervient sur différents sites : Pau, Bizanos, Nantes, Saint-Denis, Grenoble. Pour assurer ces diverses formations, éklore-ed fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires.
Identifiant de la procédure: 98591e38-e5fa-499b-b292-54787d0a1eda
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 3° du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués par ordre de priorité au titulaire le mieux classé lors de l'analyse des offres, ou s'il n'est pas disponible au second, puis au troisième, et ainsi de suite. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier tout ou partie des offres reçues, à l'exception des offres inappropriées. S'il décide de limiter le nombre de candidats admis à participer aux négociations, ceux-ci seront au moins au nombre de trois, et seront sélectionnés en application des critères de jugement des offres. La négociation s'effectuera par mail ou via le profil acheteur. L'invitation à négocier précisera les points sur lesquels une amélioration de l'offre est attendue ainsi que les modalités de réponse. La négociation pourra se dérouler en plusieurs phases. Le pouvoir adjudicateur pourra également décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour l'ensemble des lots : 1 - Prix 50 % ; 2 - Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP 25 % ; 3 - Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP 25 %.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: se référer au règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 20 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Grenoble
Description: Lot 20 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Grenoble - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 20 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 30 Economie, social et droit - campus de Paris
Description: Lot 30 Economie, social et droit - campus de Paris
Identifiant interne: Lot 30 Economie, social et droit - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot 40 - Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Nantes
Description: Lot 40 - Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Nantes - maximum 1008h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 40 - Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 35 Marketing opérationnel - campus de Nantes
Description: Lot 35 Marketing opérationnel - campus de Nantes - maximum 1974h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 35 Marketing opérationnel - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot 38 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Nantes
Description: Lot 38 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Nantes - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 38 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: 34 Relation client et vente - campus de Nantes
Description: 34 Relation client et vente - campus de Nantes - maximum 1506h
Identifiant interne: 34 Relation client et vente - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 8 Marketing opérationnel - campus de Bizanos
Description: Lot 8 Marketing opérationnel - campus de Bizanos - maximum 1974h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 8 Marketing opérationnel - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 22 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Grenoble
Description: Lot 22 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Grenoble - maximum 1008h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 22 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot 39 Economie, social et droit - campus de Nantes
Description: Lot 39 Economie, social et droit - campus de Nantes - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 39 Economie, social et droit - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 18 Marchandisage - campus de Grenoble
Description: Lot 18 Marchandisage - campus de Grenoble - maximum 630h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 18 Marchandisage - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 12 Economie, social et droit - campus de Bizanos
Description: Lot 12 Economie, social et droit - campus de Bizanos - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 12 Economie, social et droit - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Apprendre à apprendre - campus de Pau
Description: Lot 3 Apprendre à apprendre - campus de Pau - maximum 540h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 3 Apprendre à apprendre - campus de Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 10 Gestion, finance et comptabilité - campus de Bizanos
Description: Lot 10 Gestion, finance et comptabilité - campus de Bizanos - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 10 Gestion, finance et comptabilité - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 32 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Paris
Description: Lot 32 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Paris - maximum 1596h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 32 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 36 Marchandisage - campus de Nantes
Description: Lot 36 Marchandisage - campus de Nantes - maximum 630h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 36 Marchandisage - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 26 Marketing opérationnel - campus de Paris
Description: Lot 26 Marketing opérationnel - campus de Paris
Identifiant interne: Lot 26 Marketing opérationnel - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 13 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Bizanos
Description: Lot 13 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Bizanos - maximum 1008h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 13 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 31 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Paris
Description: Lot 31 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Paris - maximum 1008h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 31 Analyse et synthèse de documents de tous types - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Développement personnel et valorisation des compétences - campus de Pau
Description: Lot 2 Développement personnel et valorisation des compétences - campus de Pau - maximum 3000h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 2 Développement personnel et valorisation des compétences - campus de Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 7 Relation client et vente - campus de Bizanos
Description: Lot 7 Relation client et vente - campus de Bizanos - maximum 1506h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 7 Relation client et vente - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 5 UE3 DSCG - Management Stratégique - campus de Pau
Description: Lot 5 UE3 DSCG - Management Stratégique - campus de Pau - maximum 960h
Identifiant interne: Lot 5 UE3 DSCG - Management Stratégique - campus de Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 4 UE1 DSCG - Fiscalité - campus de Pau
Description: Lot 4 UE1 DSCG - Fiscalité - campus de Pau - maximum 360h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 4 UE1 DSCG - Fiscalité - campus de Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 15 Marketing stratégique - campus de Grenoble
Description: Lot 15 Marketing stratégique - campus de Grenoble - maximum 1602h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 15 Marketing stratégique - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 28 Gestion, finance et comptabilité - campus de Paris
Description: Lot 28 Gestion, finance et comptabilité - campus de Paris - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 28 Gestion, finance et comptabilité - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 6 Marketing stratégique - campus de Bizanos
Description: Lot 6 Marketing stratégique - campus de Bizanos - maximum 1602 heures sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 6 Marketing stratégique - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 24 Marketing stratégique - campus de Paris
Description: Lot 24 Marketing stratégique - campus de Paris - maximum 1602h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 24 Marketing stratégique - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 16 Relation client et vente - campus de Grenoble
Description: Lot 16 Relation client et vente - campus de Grenoble - maximum 1506h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 16 Relation client et vente - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 19 Gestion, finance et comptabilité - campus de Grenoble
Description: Lot 19 Gestion, finance et comptabilité - campus de Grenoble - maximum 2100 heures sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 19 Gestion, finance et comptabilité - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot 37 Gestion, finance et comptabilité - campus de Nantes
Description: Lot 37 Gestion, finance et comptabilité - campus de Nantes - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 37 Gestion, finance et comptabilité - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 25 Relation client et vente - campus de Paris
Description: Lot 25 Relation client et vente - campus de Paris - maximum 1506
Identifiant interne: Lot 25 Relation client et vente - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 29 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Paris
Description: Lot 29 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Paris - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 29 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot 41 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Nantes
Description: Lot 41 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Nantes
Identifiant interne: Lot 41 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 14 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Bizanos
Description: Lot 14 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Bizanos - maximum 1596h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 14 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 11 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Bizanos
Description: Lot 11 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Bizanos - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 11 Ressources humaines, GPEC et management - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 17 Marketing opérationnel - campus de Grenoble
Description: Lot 17 Marketing opérationnel - campus de Grenoble - maximum 1974h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 17 Marketing opérationnel - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Animation de Business Game Arkhé - campus de Pau
Description: Lot 1 Animation de Business Game Arkhé - campus de Pau - maximum 1800h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 1 Animation de Business Game Arkhé - campus de Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 27 Marchandisage - campus de Paris
Description: Lot 27 Marchandisage - campus de Paris - maximum 630h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 27 Marchandisage - campus de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 33 Marketing stratégique - campus de Nantes
Description: Lot 33 Marketing stratégique - campus de Nantes - maximum 1602h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 33 Marketing stratégique - campus de Nantes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 21 Economie, social et droit - campus de Grenoble
Description: Lot 21 Economie, social et droit - campus de Grenoble - maximum 2100h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 21 Economie, social et droit - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 9 Marchandisage - campus de Bizanos
Description: Lot 9 Marchandisage - campus de Bizanos
Identifiant interne: Lot 9 Marchandisage - campus de Bizanos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Marché à prix unitaire (prix par heure de cours, tous frais inclus)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 23 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Grenoble
Description: Lot 23 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Grenoble - maximum 1596h sur 4 ans
Identifiant interne: Lot 23 Maitrise de la LV1 Anglais à l'écrit et à l'oral - campus de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64000
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCI Pau Béarn
Numéro d’enregistrement: 18640002400011
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou
Ville: Pau
Code postal: 64000
Pays: France
Point de contact: Mathieu Gintz
Téléphone: +33 559825119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 610d1693-2b23-4a38-8701-61cd86ae36e8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2024 14:50:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 333122-2024
Numéro de publication au JO S: 108/2024
Date de publication: 05/06/2024
