1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Sorbonne Nouvelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle. Les prestations attendues et les conditions d'exécution de l'accord cadre sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Identifiant de la procédure: 0328a3b3-4683-4f21-995f-9f6b712d385f
Identifiant interne: USN-GOODIES
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Les principales caractéristiques de la procédure sont décrites dans le règlement de la présente consultation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Description: L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Identifiant interne: USN-GOODIES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Sorbonne Nouvelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d’enregistrement: 19751719600014
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0145874064
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d918ef1-ff4d-451d-bcce-f062648c1670 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 10:25:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 29432-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
