1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Paris Cité
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Recyclage de l'hélium
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition et à l'installation d'un système complet de récupération, de compression et de stockage du gaz hélium provenant de l'évaporation de l'hélium liquide qui s'échappe d'appareils scientifiques (spectromètres RMN, magnétomètres et microscopes à effet tunnel) appartenant à des laboratoires ou composantes de l'Université Paris Cité.
Identifiant de la procédure: c1feb363-0975-410e-8c64-3f8a47c77656
Identifiant interne: 2025022SCIREFO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à prix unitaires (BPU)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44612100 Bouteilles de gaz, 45231222 Gazomètres, 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 1 : Acquisition et installation d'un système complet de récupération et de compression de l'hélium gaz (baudruche externe)
Description: Acquisition et installation d'un système complet de récupération et de compression de l'hélium gaz (baudruche externe)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231222 Gazomètres, 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes d'un (1) un an, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. Le lot 1 prévoit 6 PSE facultatives (cf CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Cf RC
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 2 : Acquisition et installation d'un système complet récupération et de compression de l'hélium gaz (baudruche interne)
Description: Acquisition et installation d'un système complet récupération et de compression de l'hélium gaz (baudruche interne)
Identifiant interne: 2025022SCIREFO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231222 Gazomètres, 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes d'un (1) un an, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. Le lot 2 prévoit 4 PSE facultatives (cf CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Cf RC
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 3 : Acquisition et installation d'un système de stockage de l'hélium gaz sous pression
Description: Acquisition et installation d'un système de stockage de l'hélium gaz sous pression
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes d'un (1) un an, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Cf RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Paris Cité
Numéro d’enregistrement: 13002573700011
Adresse postale: Université Paris Cité
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0176531869
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 90b63a17-d020-4b22-9c05-a0b9423df767 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 11:11:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 166223-2025
Numéro de publication au JO S: 52/2025
Date de publication: 14/03/2025