A proximité de Paris 75006 Paris
Acheteur : Sorbonne Université
75230 PARIS Cedex 5
Tel : 0667853561
Secteurs d'activité
Logiciels et systèmes d'information.

Acquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 5549-2026
5549-2026 - Résultats
France – Logiciels et systèmes d'information – Acquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSorbonne Université
Adresse électroniqueSUTransversal@ckspublic.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université
DescriptionAcquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université
Identifiant de la procédure0621474f-f9d6-4eae-970d-bdeec79c1b48
Identifiant interneSU-2025-SAFSPI106-Logiciel-PI
Type de procédureAutre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université
DescriptionAcquisition d’un outil de gestion et suivi des déclarations de résultats et d’actifs de propriété intellectuelle pour les besoins de Sorbonne Université
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionCritère technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomCritère prix
DescriptionCritère prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marchéSorbonne Université
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis250 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS QUASAR CONSEIL
Offre
Identifiant de l’offreOffre QUASAR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSU-2025-SAFSPI106-Logiciel-PI
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéSorbonne Université
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSorbonne Université
Numéro d’enregistrement13002338500011
VilleParis
Code postal75006
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueSUTransversal@ckspublic.fr
Téléphone0667853561
Profil de l’acheteurhttps://www.marchespublics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielGreffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactgreffe.taparis@juradm.fr
Adresse électroniquegreffe.taparis@juradm.fr
Téléphone+33 144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAS QUASAR CONSEIL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement429 170 095 00021
Villechatellerault
Code postal86100
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis843acd92-9b34-4586-9793-7281d5c86e3d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/01/2026 18:19:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis5549-2026
Numéro de publication au JO S4/2026
Date de publication07/01/2026