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A proximité de Paris 75006 Paris
Acheteur : Sénat
15 rue de Vaugirard
75006 Paris
Tel : 0142342185
Secteurs d'activité
Services de mise en valeur des sols.

Prestations de nettoyage et d'entretien du Palais du Luxembourg (lot n°2)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 6741-2026
6741-2026 - Résultats
France – Services de mise en valeur des sols – Prestations de nettoyage et d'entretien du Palais du Luxembourg (lot n°2)
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sénat
Adresse électronique: marche.marbre@senat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien du Palais du Luxembourg (lot n°2)
Description: Le présent marché a pour objet l'entretien et la rénovation des sols en pierre et marbre du Palais du Luxembourg et de ses dépendances.
Identifiant de la procédure: 31dcf293-2c61-4671-9cb5-53f437572b71
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90722300 Services de mise en valeur des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations peuvent, notamment, avoir pour objet des dallages en surface plane, des paliers arrondis ou des cages d’escalier, dans les locaux du Sénat situés dans plusieurs bâtiments distincts du Palais du Luxembourg et de ses dépendances à Paris (75), essentiellement dans le VIe arrondissement.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien du Palais du Luxembourg (lot n°2)
Description: Le présent marché a pour objet l'entretien et la rénovation des sols en pierre et marbre du Palais du Luxembourg et de ses dépendances.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90722300 Services de mise en valeur des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations peuvent, notamment, avoir pour objet des dallages en surface plane, des paliers arrondis ou des cages d’escalier, dans les locaux du Sénat situés dans plusieurs bâtiments distincts du Palais du Luxembourg et de ses dépendances à Paris (75), essentiellement dans le VIe arrondissement.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix, à hauteur de 40 % de la note finale, apprécié sur la base du bordereau de prix unitaires et d’un détail quantitatif estimatif.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: La valeur technique, à hauteur de 50 % de la note finale, appréciée au regard des sous- critères suivants : - les moyens humains mis à disposition sur site par l’entreprise pour assurer les prestations et la qualité de l’organisation proposée en adéquation avec les besoins du Sénat : 20 % de la note finale ; - les moyens techniques et matériels envisagés pour assurer les prestations et leur adaptation aux besoins du Sénat, y compris l’adaptation des modalités de traitement et des méthodologies à la nature de la pierre ou du marbre et de son état : 30 % de la note finale.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Le recours à des pratiques, méthodes et produits respectueux de l’environnement, à hauteur de 10 % de la note finale.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois. Le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois auprès du Sénat.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 67 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 250 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 83 333,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 83 333,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SERVICE PARISIEN DE PONÇAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SERVICE PARISIEN DE PONÇAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 67 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 505057-2025
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 505057-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Sénat
Numéro d’enregistrement: 11000002300017
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: marche.marbre@senat.fr
Téléphone: 0142343913
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SERVICE PARISIEN DE PONÇAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 378 054 241 00013
Ville: ALFORTVILLE
Code postal: 94140
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 1775000550013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49709e27-398e-440e-93c1-7603a82a82db  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2026 14:58:49 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 6741-2026
Numéro de publication au JO S: 4/2026
Date de publication: 07/01/2026