A proximité de Paris 75005 Paris
Acheteur : SIG
20 AVENUE DE SEGUR
75007 Paris
Tel : 0142755456
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 11/05/2026  
8 Lots
Lot 1
Production de vidéo-reportages
Lot 2
Productions audiovisuelles complexes
Lot 3
Production de podcasts et d'enregistrements sonores
Lot 4
Production de photo-reportages
Lot 5
Production de contenus rédactionnels
Lot 6
Création et maquettage de documents print
Lot 7
Stratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux
Lot 8
Modération des discussions sur les réseaux sociaux
Secteurs d'activité
Services de conception graphique.
Services d'édition.
Services photographiques.
Production de vidéos publicitaires.
Services de promotion.
Services de radio.
Services après-vente.

Le présent accord-cadre a pour objet la production de contenus multimédias

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2026
JOUE - 234049-2026
234049-2026 - Mise en concurrence
France – Production de vidéos publicitaires – Le présent accord-cadre a pour objet la production de contenus multimédias
OJ S 67/2026 07/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIG
Adresse électroniquesig-marches@pm.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent accord-cadre a pour objet la production de contenus multimédias
DescriptionL’accord-cadre est divisé en huit lots distincts couvrant les prestations suivantes : la production de vidéo-reportages, les productions audiovisuelles complexes, la production de podcasts et d’enregistrements sonores, la production de photo-reportages, la production de contenus rédactionnels, la création et le maquettage de documents print, la stratégie réseaux sociaux et la création de supports digitaux, ainsi que la modération des discussions sur les réseaux sociaux.
Identifiant de la procédure5f1e70ae-b8af-4baa-9152-12203b6ae470
Identifiant interneProd_SIG_2025_09
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureAppel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA58 617 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProduction de vidéo-reportages
DescriptionProduction de vidéo-reportages
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 722 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre19 305 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0002
TitreProductions audiovisuelles complexes
DescriptionProductions audiovisuelles complexes
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 715 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre6 787 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0003
TitreProduction de podcasts et d'enregistrements sonores
DescriptionProduction de podcasts et d'enregistrements sonores
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 92210000 Services de radio
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA510 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 275 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0004
TitreProduction de photo-reportages
DescriptionProduction de photo-reportages
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 79961000 Services photographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 245 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 112 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0005
TitreProduction de contenus rédactionnels
DescriptionProduction de contenus rédactionnels
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 430 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 575 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0006
TitreCréation et maquettage de documents print
DescriptionCréation et maquettage de documents print
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 475 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre18 687 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0007
TitreStratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux
DescriptionStratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 79342200 Services de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
5.1.
LotLOT-0008
TitreModération des discussions sur les réseaux sociaux
DescriptionModération des discussions sur les réseaux sociaux
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 79342320 Services après-vente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLe lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA750 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 875 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCoût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
DescriptionCritère 1 : Prix 40 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSIG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSIG
Numéro d’enregistrement11000201100044
Département75
Adresse postale20 avenue de Ségur
VilleParis
Code postal75005
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactPôle achat - budget
Adresse électroniquesig-marches@pm.gouv.fr
Téléphone0142755456
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Département75
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone01445594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis05996c8f-3ea7-4ea3-b201-b85e095f2617  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/04/2026 10:23:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis234049-2026
Numéro de publication au JO S67/2026
Date de publication07/04/2026