1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Routage vers les écoles de " un livre pour les vacances "
Description: Dans le cadre du programme " Un livre pour les vacances ", GrandPalaisRmn s'associe au ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse pour publier un recueil, illustré d'oeuvres originales, dans le but de renforcer le goût et la pratique de la lecture chez les élèves qui vont entrer au collège, en leur donnant l'occasion de découvrir une oeuvre majeure du patrimoine littéraire. GrandPalaisRmn imprime les livres à destination des classes de CM2 pour une distribution aux élèves à partir de mai 2025. Le présent marché a pour objet le routage vers les écoles de " un livre pour les vacances ".
Identifiant de la procédure: b9f1073b-df4d-42b3-b4b5-47392b185c5f
Identifiant interne: MAR-24-166
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64120000 Services de courrier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Routage vers les écoles de " un livre pour les vacances "
Description: CONFERE DCE
Identifiant interne: MAR-24-166
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64120000 Services de courrier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Critère:
Type: Autre
Nom: Considération de développement durable
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris: - Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ; - Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne. - Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d’enregistrement: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Liliane COLINEAU
Téléphone: 0140134800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fbdf2d9a-3dbb-4e5f-baff-b896272bd287 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 17:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 759756-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024
